Commentaire de cet arrêt rendu par la cour de Cassation le 16 janvier 1962 et portant sur le préjudice subi suite à la perte d'un animal.
Commentaire d'arrêt № 6952 |
2280 mots (
approximativement 5.7 pages ) |
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2008
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Résumé
En août 1952, Mr Daille, propriétaire du cheval de course Lunus, l'a donné en location à l'entraîneur Mr de Lotherie. L'entraîneur a fait conduire le cheval à Langon, où il devait participer les 26 et 27 juillet à des courses organisées par la société hippique de Langon. Le président de cette société Mr Fabre a mis à la disposition de l'entraîneur un box de son écurie pour y loger le cheval. Le 27 juillet 1953 au matin, le cheval a saisi avec la mâchoire le fil d'une lampe mobile et a été électrocuté. Le propriétaire du cheval a assigné la société hippique de Langon, le président de la société et l'entraîneur en paiement de dommages et intérêts.
La cour d'appel de Bordeaux a rendu un arrêt le 5 juillet 1956. Cet arrêt a reconnu la responsabilité du président de la société hippique pour 50, de la société hippique pour 25 et de l'entraîneur pour 25. Un pourvoi en cassation a été formé.
Peut-on allouer des dommages et intérêts destinés à réparer le préjudice moral subi du fait de la perte d'un cheval de course ? Dans un arrêt du 16 janvier 1962, la cour de cassation casse l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux et renvoie devant la cour d'appel de Poitiers.
I/ un double préjudice pour le propriétaire du cheval
A. un dommage matériel
B. En l'espèce un préjudice moral controversé
II/ Evolution du droit à la réparation concernant la notion du préjudice moral.
A. d'un préjudice moral au préjudice subjectif et affectif
B. droit à la réparation : comparaison entre le statut d'un animal et le statut du concubin.
Extrait du document
Il s'agit pourtant d'un arrêt de cassation. Mais la cassation ne concerne pas la question du préjudice moral. En effet, c'est parce que la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision en ce qui concerne le lien de solidarité entre les responsables. Donc en cassant l'arrêt la cour de cassation ne remet pas en cause son choix concernant l'indemnité destinée à compenser le préjudice causé par la mort du cheval.
Mots-clés:preuve, affectif, indemnité, victime
Commentaire du chapitre 3 de l'ouvrage "Zadig" de Voltaire, intitulé "Le chien et le cheval" portant sur les aventures de Zadig en Babylone.
Commentaire Composé № 23434 |
1790 mots (
approximativement 4.5 pages ) |
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2011
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Résumé
La chienne de la reine de Babylone et le cheval du roi ont disparu. Zadig se trouve victime d'un malentendu. Il n'a pas vu directement les deux animaux, mais il est capable par déduction, en observant les traces laissées par les animaux, de les décrire à l'"eunuque et au "grand veneur"(l.17-18) partis à leur recherche. Il n'en faut pas plus pour qu'il soit accusé de vol. Cet extrait est caractéristique de l'art de Voltaire dans les contes.
1. Une satire féroce de la justice
2. Le combat pour les lumières
Extrait du document
Ce passage décrit les conditions dans lesquelles le héros est jugé et condamné alors qu'il est innocent. Voltaire s'en prend à un système judiciaire qui ne tient absolument pas compte de la justice, de la vérité et des droits les plus élémentaires de la défense. Les juges ne font pas leur travail. Ils sont cruels : ils ont "la dureté du fer"(l.12) ; ils sont corrompus : ils ont " beaucoup d'affinité avec l'or (l.13), c'est à dire qu'ils n'agissent que par appât du gain. Le récit, mené à un rythme rapide, pousse jusqu'à l'absurde cette justice expéditive. Il suffit que" le grand veneur et le premier eunuque" (l.1) soient persuadés de la culpabilité de Zadig, pour que cette culpabilité soit acquise. Aucune preuve n'est apportée, aucun procès contradictoire n'est organisé.
Mots-clés:ironie, comique, lumières, eunuque, artifice
Commentaire composé d'un extrait du chapitre "Le chien et le cheval" de "Zadig", dans lequel Voltaire cherche à montrer que ce texte est un conte et qu'il cherche à faire passer des idées.
Commentaire Composé № 3062 |
1290 mots (
approximativement 3.2 pages ) |
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2007
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Résumé
"Zadig" est un ouvrage écrit par Voltaire, philosophe du siècle des Lumières. Cet ouvrage est une histoire orientale publié en 1747.
L'extrait ici étudié va de «un jour, se promenant…» jusqu'à «… un peu boiteuse, si je l'ose dire» relatif au chapitre "Le chien et le cheval".
Un philosophe des Lumières peut-il faire passer ses idées dans une histoire orientale ?
Extrait du document
La question est «Zadig est-il un conte ?».
Pour répondre à cette question il nous faudra voir si les éléments constituant un conte sont présents, ce qui nous permettra de justifier la question. La plupart du temps dans les contes, on peut voir une structure de texte bien spécifique comme le mot de commencement typique du conte qui ici est «un jour»(l1). On peut aussi voir le plan avec la situation initiale, le jour se promène dans «le petit bois»(l1), suivie de l'intrigue ou le nœud de l'aventure, l'accusation de Zadig pour le vol du «chien de la reine»(l7) et du «plus beau cheval […] [du] roi»(l18-19) et pour finir la situation final où il prouve son innocence «devant l'assemblée du grand Desterhan»(l35).
Le dernier élément qui porte sur la structure du conte serait que l'histoire du conte se termine toujours bien comme on a pu le voir dans l'extrait présent de Zadig ou il nous démontre son innocence, il justifie ses paroles avec «j'ai vu des traces de sables […] petit chien» (l54)… Qui fait devenir le héros le petit protéger du roi, et que donc Zadig a une fin heureuse.
On peut donc dire que ce texte et ouvrage a la structure du conte, il nous reste maintenant à voir s'il comporte les autres critères.
Mots-clés:jour, reine, héros, roi, protection, accusation
Commentaire portant le chapitre III de "Zadig" intitulé "le chien et le cheval" dans lequel Zadig se trouve à Babylone et propose une réforme de la justice de son temps.
Commentaire Composé № 5632 |
1005 mots (
approximativement 2.5 pages ) |
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Résumé
Voltaire compose ici un conte philosophique qui va lui permettre de mener son combat en faveur de l'esprit scientifique et contre l'injustice.
Voltaire, en reprenant la forme traditionnelle du conte, la subvertit pour en faire un conte philosophique amusant et sérieux à la fois.
Zadig est à l'image de Voltaire : intelligent, spirituel. Tous deux sont persécutés pour leurs idées. Zadig possède l'ironie mordante de son créateur. Il met celle-ci au service de son combat pour Les Lumières.
I. Comment Voltaire transforme un conte traditionnel en conte philosophique
II. Comment Voltaire donne en exemple la démarche scientifique de Zadig
III. La critique de la justice de son époque
Extrait du document
Zadig, grand conte philosophique de Voltaire, est aussi un conte oriental au visage marqué. Dans ce chapitre du "chien et du cheval", nous retrouvons tout d'abord la forme d'un conte traditionnel. Nous remarquons premièrement que Voltaire situe l'action dans l'Orient lointain, un décor exotique, rempli de sagesse. De plus, cette scène se déroule à une époque imaginaire et antique. Le héros éponyme va donc faire l'expérience du Monde. Nous pouvons aussi voir que ce passage est structuré selon un schéma narratif précis. Il y a d'abord une situation initiale. Le passage étudié commence par «Un jour» ce qui nous annonce l'élément perturbateur c'est-à-dire l'arrivée de l'eunuque et des officiers de la Reine recherchant désespérément les animaux de celle-ci. Après cela se déroule plusieurs péripéties et épreuves avec principalement les révélations de Zadig quant aux animaux recherchés, l'incompréhension des officiers, la condamnation de Zadig ainsi que le danger de mort. Lors de son procès vient alors l'élément de résolution de part l'explication impressionnante de Zadig. Il justifie alors les propos qu'il a tenu pour retrouver les animaux de la Reine. Le juge ne peut alors plus condamner Zadig...
Mots-clés:persécution, condamnation, juge, faute, vol, corruption
Commentaire de cet arrêt rendu par la Cour de Cassation, qui pose la question de savoir si le décès d'un animal est constitutif de préjudice moral et aboutit à une personnification de l'animal.
Commentaire d'arrêt № 9876 |
1460 mots (
approximativement 3.7 pages ) |
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Résumé
Ainsi, l'arrêt Lunus du 16 janvier 1962 rendu par la Cour de Cassation a pour la première fois admit un droit à réparation pour le préjudice moral causé du fait de la perte du cheval. En l'espèce, en août 1952, Monsieur Daille, propriétaire du cheval de courses Lunus, l'a donné en location à l'entraineur Henri de Lotherie. Ce dernier fait participer le cheval Lunus à une course organisée par la société hippique de Langon. Monsieur Fabre, met à la disposition un box pour le cheval et dans celui-ci le cheval de course attrape le fil d'une lampe, se retrouve électrocuté et meurt sur le coup. Ce drame pour Monsieur Daille le pousse à assigner la société hippique, M. Fabre et M. De Lotheries en paiement de dommages et intérêts.
I) La reconnaissance d'un double préjudice reconnue pour le décès de l'animal
A) La reconnaissance d'un dommage matériel dû au décès de l'animal
B) La reconnaissance d'un dommage moral dû au décès de l'animal
II) Une délimitation du préjudice moral nécessité par la personnification de l'animal
A) Une délimitation des modalités du dommage moral animalier nécessaire
B) Une décision décisive pour l'avenir du statut juridique de l'animal
Extrait du document
En cas d'accident, il existe dans la plupart des cas des pertes et destructions. La destruction d'un bien est un dommage matériel et peut résulter d'une perte de revenus. L'article 1382 du Code Civil décrit : «Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer». Dans cet arrêt Lunus, Monsieur Daille a perdu de l'argent car il a perdu la valeur de son cheval de course qui est mort. Sa demande en dommages et intérêts a pour but de combler sa perte et donc son préjudice financier. Pour cela, dans un premier temps, la cour d'appel lui octroie une somme de compensation qui permet de répondre au préjudice matériel subi par le propriétaire. Les gains futurs que Monsieur Daille aurait pu engranger grâce au cheval, ce sont des gains éventuels qui ne sont pas pris en compte par la cour.
Mots-clés:préjudice, dommage moral, mort, animal, réparation, cheval
Commentaire analysant le nouveau palefroi d'Enide (vers 5311-5346) extrait de l'oeuvre 'Erec et Enide', de Chrétien de Troyes.
Commentaire Composé № 14446 |
1405 mots (
approximativement 3.5 pages ) |
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Résumé
Après une convalescence confortable chez Guivret le Petit, Erec et Enide décident de rentrer chez eux : « Je veux sans plus attendre retourner dans mon pays »v.5259/5260, « à la cour du Roi Arthur »v .5272/5273. Comme Enide a perdu son ancien cheval pommelé, elle en reçoit un nouveau « Un palefroi […] est […] remis à Enide »v.5310, sur lequel Guivret la « convie à se mettre en selle »v.5304/5305. En quoi les vers 5311 à 5346 constituent une description de la nouvelle monture de l'héroïne ? Si la description est un passage du texte qui se démarque du récit, son insertion semble motivée et son effet est produit par une structure ordonnée qui pour visée de convaincre le lecteur de la qualité du nouveau cheval d'Enide, qui égale son ancien.
Extrait du document
On peut penser que ce recours aux mythes antiques sur la fondation de Rome « il fit […] la conquête de Laurente et de toute la Lombardie, ainsi que de Lavine »v.5336-5338 fait argument d'autorité puisqu'il s'agit également de la fondation de la chrétienté, plus tardive (1er s av.JC). C'est peut-être un indice de l'élitisme du public visé et du genre dans lequel s'inscrit le roman : la littérature courtoise.
Mots-clés:cheval, description, littérature médiévale, arthurien
Commentaire de texte du chapitre 44 de l'oeuvre "Gargantua" de Rabelais pour analyser le dialogue entre les deux personnages le moine et Gargantua.
Commentaire de Texte № 18577 |
1550 mots (
approximativement 3.9 pages ) |
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Le moine, en les voyant s'éloigner ainsi, en désordre, présuma qu'ils allaient fondre sur Gargantua et ses gens et se contrastait grandement de ne pouvoir les secourir. Alors il avisa l'attitude de ses deux archers de garde, qui auraient volontiers couru derrière la troupe pour faire quelque butin; ils regardaient sans cesse vers la vallée où descendaient les autres. Frère Jean se mettait à raisonner en se disant: « Ces gens-ci sont bien peu expérimentés en matière d'armes, car ils ne m'ont pas une fois demandé ma parole et ne m'ont pas ôté mon braquemart."
Aussitôt, il tira le braquemart en question et en frappa l'archer qui le gardait à droite, lui coupant complètement les veines jugulaires et les artères carotides, avec la luette, jusqu'aux amygdales et, en retirant son arme, il lui fendit la moelle épinière entre la deuxième et la troisième vertèbre: l'archer tomba là, raide mort. Et le moine, tournant son cheval à gauche, fonça sur l'autre qui, voyant son compagnon mort et le moine en posture favorable contre lui, criait d'une forte voix:"Ah! Monsieur le Prieur, je me rends! Monsieur le Prieur, mon bon ami, Monsieur le Prieur !"
Extrait du document
Le dialogue entre les deux personnages peut s'analyser en trois strates. Tout d'abord, le dialogue entre les deux personnages se transforme en dialogue de théâtre : les intervenants sont ainsi exclus du corps textuel, mis entre parenthèse, comme assimilés à des didascalies : « (disait l'archer) », « (disait le moine) ». Cette approche théâtrale permet ensuite de faire de ce dialogue un dialogue humoristique.
Mots-clés:dialogue, évasion, meurtre, garde, humoristique, moine, archer, cheval
Dissertation dont les problématiques sont de définir d'une part, les différentes manières d'être chevalier du XIe au XIIIe siècle et d'autre part, leurs spécificités et leur marques de hiérarchie au Moyen-AgeMoyen-Age.
Dissertation № 16822 |
3975 mots (
approximativement 9.9 pages ) |
4 sources |
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Résumé
« Évoquer les chevaliers […] au Moyen-AgeMoyen-Age, c'est faire revivre des images qui semblent universelles et sans équivoque: celle de nobles héros aux armures étincelantes, surgissant de châteaux forts en brandissant des bannières aux couleurs chatoyantes pour se jeter, la force au poing ou l'épée à la main, au secours de l'affligé, de la veuve et de l'orphelin. » : tel apparaît l'image du stéréotype du chevalier dans les esprits contemporains, brossé par Cervantès, comme nous l'indique Jean Flori dès les premières pages de son ouvrage "Chevaliers et chevalerie au Moyen-AgeMoyen-Age". En effet, il s'agit d'une toute autre réalité car le terme de chevalier est ambigü: en effet il désigne à la fois un guerrier à cheval mais la cavalerie n'est pas seulement la chevalerie. Mais est aussi attribué à une personne de haut rang social, associé tardivement à la noblesse car ce terme de chevalier, apparu fin Xe s et début XIe s se confondait peu à peu avec celui de « noble ».
I - La chevalerie, une classe composite socialement
II - La chevalerie, une classe composite dans le domaine des activités pratiquées
III - Le comportement des chevaliers face à l'Église: entre désordre et rattachement
Extrait du document
On trouve aussi des chevaliers errants, qui agissent souvent pour « leur propre compte »: ils parcourent des territoires en quête d'exploits et cherchant à se faire un nom. Ce sont souvent les nouveaux chevaliers qui passaient par cette phase d'errance. Ce sont de jeunes nobles pleins de fougue qui ne cherchent qu'une seule chose sur le champs de bataille: honneur et gloire. C'est donc pourquoi ils sont « si impétueux et cherchent à se ruer au combat dès que l'occasion se présente ».
Mots-clés:classe sociale, guerrier, médieval, rang, noblesse, combat, cheval, armure
Commentaire de l'arrêt de la cour de cassation du 16 janvier 1962 : Lunus, relatif à la réparation du dommage moral.
Commentaire d'arrêt № 14475 |
1245 mots (
approximativement 3.1 pages ) |
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Résumé
La jurisprudence a retenue une conception assez libérale du principe de la réparation du dommage moral, notamment dans l'arrêt Lunus du 16 janvier 1962.
Mr Daille, propriétaire d'un cheval de course, a donné en location celui-ci à Mr Lotherie qui est entraineur, ce dernier a fait conduire le cheval à Langon ou il devait participer à une course hippique organisée par la société hippique Langon, Fabre président de la société a mis à la disposition de l'entraineur un box de son écurie pour y loger le cheval. Au matin le cheval saisi avec sa mâchoire le fil d'une lampe mobile et a été électrocuté.
Mr Daille a assigné la société hippique de Langon, Fabre personnellement et Lotherie en paiement de dommages et intérêts.
1. Les préjudices subis par la victime
2. Une jurisprudence en évolution avec les mœurs
Extrait du document
L'animal en droit Français est toujours considéré comme un meuble, une chose. Le fait que l'on accorde la réparation du dommage moral pour la mort d'une chose est surprenant. La chose est personnifiée, on va admettre que la perte de la chose entraine des souffrances morales, souffrances que l'on va indemniser. Elles vont être indemnisées sur le fondement du préjudice subjectif et affectif. C'est l'attachement que l'on a avec l'animal qui va ouvrir droit à réparation de tout préjudice.
Mots-clés:Dommage moral, dommage matériel, réparation, valeur vénale, indemnisation
Exposé qui présente l'élevage équin en France, ses objectifs et ses évolutions.
Exposé № 4098 |
5700 mots (
approximativement 14.3 pages ) |
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2007
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Il existe 41 races de chevaux, poneys et ânes, reconnus et élevés en France, pour 100 000 reproducteurs dont 6 000 étalons. Le territoire français dénombre environ 45 000 élevages qui, pour être considéré comme tel, doivent posséder au moins une poulinière. Les élevages équins se trouvent principalement dans le Nord-ouest et l'Ouest du territoire mais se dispersent progressivement. Le cheval est un produit agricole, mais il est clair que les éleveurs, en dehors des chevaux de courses sont souvent des amateurs.
En dehors de l'élevage, le cheval plait énormément aux Français. Sport de masse ou sport d'élite, il est adapté à tous les publics et à tous les goûts : des petits poneys shetlands aux chevaux de selle français, du saut d'obstacles à l'attelage en passant par l'endurance. D'ailleurs, la France est la première nation européenne de tourisme équestre. Cet exposé présente l'élevage équin, ses objectifs et ses évolutions en France.
I/ La présentation de l'élevage équin en France
A– Les races et leur localisation d'origine
B– Les techniques de reproduction
C– Les modes d'alimentation
II/ Les objectifs de l'élevage de chevaux en France
A– Le travail et l'entretien
B– Les produits issus de l'élevage équin
C– Les sports et loisirs équestres
III/ Les évolutions de l'élevage équin en France
A– L'évolution des exploitations et de la reproduction équine en France
B– L'évolution des races
C – L'évolution des comportements des Français
Extrait du document
La France compte sept races françaises de chevaux de sang, également appelés chevaux légers, chevaux à sang chaud ou chevaux de selle. Ils représentent 58% des naissances dont la moitié pour les courses. Les élevages de chevaux Arabes et de Pur-sang sont très présents en France, à un point qu'on considère parfois ces races comme françaises.
Le Selle français, ancien demi-sang, est né en France, à l'issue de croisement avec un Pur-sang. Docile et polyvalent, il est utilisé comme cheval de selle depuis le début du XXe siècle, excellant dans le saut d'obstacles.
Le Trotteur français est né de nombreux croisements avec des juments normandes, au début du XXe. Sélectionné pour sa vitesse, il est reconnu dans le monde et fait aussi un bon cheval de loisirs et de saut.
Mots-clés:henson, merens, Camargue, équitation, trait, jument