La hierarchisation des normes selon Kelsen Commentaire de Texte

La hierarchisation des normes selon Kelsen
Commentaire d'un extrait de la "Théorie du droit pure" qui fait la synthèse et l'analyse de la démonstration de Kelsen sur l'existence d'une hiérarchie des normes.
№ 22641 | 960 mots | 1 source | 2011
Publié le févr. 17, 2011 in Droit , Littérature
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Résumé:

La "Théorie pure du droit", écrit par Kelsen, est un ouvrage important qui s'inscrit dans le mouvement positiviste. L'idée-clée qui en a fait sa consécration, et qui fait l'objet de cette synthèse, est celle de l'existence d'une hierarchie des normes. Lors de sa démonstration qui correspond aux pages 255 à 390 de l'ouvrage, Kelsen nous montre tout d'abord l'existence d'une norme fondamentale et ses conséquences (I), avant d'expliquer sa vision d'une hierachisation des normes juridiques (II).

Extrait du document:

Kelsen imagine une hiérarchisation des normes en "un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide". Un rapport de supériorité-subordination s'installe entre les normes. Cela signifie que la norme supérieure permet la création des normes inférieures et ces dernières ne peuvent qu'être crées par elles. La Constitution est le degré suprême de l'ordre juridique et peut être crée soit par voie de coutume, soit par acte de législation. Cependant, la constitution au sens formel comporte non seulement des normes législatives mais aussi des dispositions venant d'autres ordres juridiques, représentant "la forme constitutionnelle". La Constitution au sens matériel a uniquement le caractère de législation. Le pouvoir de créer et de modifier une loi ordinaire n'est pas forcément partagé avec le même organe qui crée et modifit les lois constitutionnelles (par exemple : une assemblée constituante). Le plus souvent, cependant, un seul organe occupera ces deux fonctions.

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