Résumé
Selon une jurisprudence constante de la Cour de justice des communautés européennes devenue la Cour de justice de l'Union européenne, le droit aux congés annuels payés de chaque travailleur doit être considéré comme « un principe du droit social communautaire revêtant une importance particulière ». Le respect de ce principe est d'autant plus important qu'il s'agit d'accorder un repos suffisant aux travailleurs, tel que défini par la Directive communautaire 93/104/CE du 23 novembre 1993 remplacée par la Directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003, concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail. Les congés payés consistent en une suspension annuelle du contrat de travail, pendant laquelle le salarié reçoit sa rémunération habituelle. C'est un droit pour les salariés et un devoir pour les employeurs.


I) Un début de mise en conformité de certaines règles relatives aux congés payés annuels avec le droit communautaire
II) Une nécessaire poursuite de la mise en conformité de l'ensemble des règles relatives aux congés payés annuels avec la jurisprudence communautaire

Extrait du document
En France, le Code du travail subordonnait à l'époque le bénéficie du droit aux congés payés à la condition préalable d'un mois de travail effectif chez le même employeur. La Loi du 20 août 2008 a alors modifié les conditions d'ouverture du droit aux congés payés, et donc proposé une nouvelle rédaction de l'article L3141-3 du Code du travail. En effet, depuis cette Loi, il suffit de cumuler dix jours de travail effectif pour avoir droit à des congés payés, alors qu'avant un salarié qui avait travaillé moins d'un mois n'avait pas le droit à des jours de congés payés.

Mots-clés:emploi, salaire, fiche de paye, loi, bénéfice, vacances, employé, article

Résumé
Qu'est-ce que c'était ? L'image est là, elle s'éternise, mais l'on n'ose pas ou n'arrive pas à la saisir. Elle nous échappe, alors que le poète, ici René Char, parvient à la saisir et s'en empare. Il la soumet à sa poésie et nous entraine avec lui. C'est ce qui se produit lorsqu'on lit "Congé au vent", issu du recueil "Fureur et mystère". Mais alors, à quel univers et quelle temporalité étranges, bien plus étendus que ce simple éclair peut renvoyer ce poème en prose ? Il semblerait tout d'abord que ce bref éclair devienne une éternité pour l'homme en fuyant. Ensuite, il renvoie à un univers mystique : celui où la femme mystérieuse devient fantasme. Enfin, c'est face à une expérience poétique partagée que le lecteur se trouve.

Extrait du document
La réponse n'est pas vraiment évidente, puisque cette fille, « l'objet » que construit et explore le poète se situe à la fois au cœur d'un certain mystère, voire d'un mysticisme, et du fantasme bel et bien réel. D'un côté il y a cet univers mystérieux que l'on ne peut pas ne pas voir et sentir : aussi bien dans le champ lexical : « auréole », « sacrilège », « chimère », « Nuit » que dans cette image redoublée d'une apparition mystérieuse, proche d'un ange, venu du ciel : « pareille à une lampe dont l'auréole de clarté serait de parfum, elle s'en va ».

Mots-clés:chimère, fantasme, observation, fiction

Résumé
M. X a été engagé par la société Sogea Côte d'azur le 1er septembre 1987 en qualité de conducteur de travaux ; il a été licencié le 22 août 2002 par la Sogea Satom pour avoir refusé de reporter la date de son départ en congés payés comme le lui avait demandé son employeur en invoquant des circonstances exceptionnelles. En effet, ce salarié devait prendre à son retour de vacances un poste au Gabon. Mais suite au décès du salarié qui devait être remplacé, l'employeur a jugé que le remplaçant devait intégrer de façon anticipée ses nouvelles fonctions et lui a par conséquent demandé de reporter sa date de départ en congé. Estimant ce licenciement sans cause réelle et sérieuse, le salarié a assigné l'employeur devant la juridiction prud'homale.

I – La reconnaissance du pouvoir de l'employeur de reporter la date en congé payé des salariés en cas de circonstances exceptionnelles
II- Le refus du salarié de reporter ses congés payés constitutif d'une cause réelle et sérieuse de licenciement

Extrait du document
Dans un arrêt du 16 mai 2007, la Cour de cassation a précisé que le comportement du salarié refusant de reporter la date de son départ en congé constituait un acte d'insubordination et que la seule circonstance que l'employeur n'avait pas fixé la période des congés deux mois avant son ouverture n'était pas de nature à priver le licenciement de cause réelle et sérieuse.

Mots-clés:licencier, abus, pouvoir, emploi, vacances, congés, période, essai

Résumé
Dans le contexte mouvant actuel, au-delà des changements de structure, les fonctionnements internes traditionnels sont également remis en cause. Les managers doivent gérer le stress au sein de l'organisation, encourager l'innovation, et accroître la capacité d'adaptation. Dans des structures de moins en moins hiérarchiques, le management ne se fait plus par l'autorité, les ordres. Les managers doivent davantage endosser le rôle de leaders, c'est-à-dire se montrer capable d'influencer autrui et de mobiliser une collectivité (groupe, équipe, entreprise).

I – J. Conger : un langage du leadership
1 – La formulation
2 – Techniques rhétoriques

II – Contexte théorique
1 – Nouvelles théories du leadership
2 – Le leader comme berger
3 – Un engagement d'autant plus fort

III – Une technique efficace aux dérives possibles
1 – Application de la technique
2 – Dérives possibles : manipulation ou distorsion de l'information



Extrait du document
Dans un monde de changement, les organisations, et avec elles leurs dirigeants et managers, sont confrontés à de nouveaux défis. D'une part, le contexte global en pleine évolution change la donne des organisations : nouveaux marchés, nouvelles ressources en main d'œuvre mobilisable… De même, les dirigeants doivent être cosmopolites et être à même d'exercer dans des pays de cultures parfois fort différentes. Cependant, la globalisation affecte surtout l'organisation en son sein. Le changement agit notamment sur la structure de l'organisation, en bouleversant les relations d'autorité, les mécanismes de coordination, le degré de centralisation, ou la conception des tâches. En effet, la globalisation a amené davantage de décentralisation, une étendue accrue du contrôle, une spécialisation moindre du travail, et la constitution d'équipes, entre autres. Le changement agit également sur les personnes : de nouvelles attitudes, attentes ou perceptions de la part des employés nécessitent l'amélioration continue de l'organisation.

Mots-clés:principe, motivation, rhétorique, expérience, information, impact

Résumé
Le droit du travail ne régit pas toutes les formes du travail. En effet, il ne s'applique pas aux TNS (travailleurs non salariés) et aux fonctionnaires. N'entrent dans son domaine que les relations salariées, c'est-à-dire celles qui découlent du contrat de travail créant une subordination du salarié.

Chapitre 1 – Introduction au droit du travail
A. Les sources internationales
B. Les sources européennes
C. Les sources nationales

Chapitre 2 – L'embauche
A. Les règles générales
B. Les règles concernant les méthodes de recrutement
C. Les règles concernant les formalités

Chapitre 3 – Le contrat de travail
A. Les conditions de validité du contrat de travail
B. La forme et le contenu du contrat

Chapitre 4 – Les différents contrats de travail
A. Le contrat à temps partiel
B. Le Contrat à durée déterminée
C. Le contrat de travail intermittent
D. Le contrat nouvelle embauche (CNE)

Chapitre 5 – Le salaire
A. La composition du salaire
B. Le montant du salaire
C. Le paiement du salaire

Chapitre 6 – Les congés
A. Le repos hebdomadaire
B. Les congés payés
B. Les autres congés

Chapitre 7 – Le licenciement pour motif personnel
A. La cause réelle et sérieuse
B. La procédure

Chapitre 8 – Le licenciement pour motif économique
A. La procédure
B. Les mesures d'accompagnement

Chapitre 9 – Les autres modes de rupture du CDI
A. La rupture par accord des parties
B. La rupture imposée
C. La rupture unilatérale

Chapitre 10 – Les conséquences de la rupture
A. Les droits des salariés
B. Les formalités à accomplir
C. La transaction

Chapitre 11 – Le Conseil de Prud'homme


Extrait du document
Le contrat de travail peut comporter une période d'essai durant laquelle l'employeur pourra s'assurer que le salarié correspond à la personne qu'il recherchait et pendant laquelle le salarié pourra voir si le poste lui convient (test réciproque).
La période d'essai ne se présume pas. Elle doit être expressément prévue au contrat de travail.
Il est possible pour l'employeur en cas d'absence du salarié (ex : maladie) de prolonger l'essai du temps des périodes de suspension.
Les parties peuvent convenir d'un renouvellement de l'essai mais la durée de l'essai ne doit pas être excessive par rapport aux fonctions exercées et elle doit correspondre aux dispositions de la Convention Collective.


Mots-clés:contrat de travail, convention, CDD, entreprise, formation, congés

Résumé
Laurent Outant a crée une société en 2002. En janvier 2005 il a détourné près de 5000€ pour son usage personnel.
Un de ses salariés l'a dénoncé au Procureur de la République, qui à décider de le convoquer devant le Tribunal Correctionnel.(...)
Par la suite, Laurent Outant avait conclu un contrat de travail en juin 2002 avec un salarié qu'il a licencié en juin 2005 conformément à une loi de 1990 en lui versant une indemnité compensatrice de congés payés calculés sur la base de cinq semaines.(...)
En outre, Laurent Outant a conclu un contrat de bail avec son ancien salarié le 25 juin 2001.
Ce contrat contient une disposition interdisant la sous location.

1. Une loi pénale plus lourde s'applique telle au procès en cours ?
2. Une loi nouvelle peut-elle régir un contrat de travail conclu antérieurement ?
3. Une loi nouvelle peut-elle régir un contrat de bail conclu antérieurement ?

Extrait du document
En vertu de l'article 2 du Code civil, deux principes peuvent être dégagés : d'une part, le principe d'application immédiate de la loi nouvelle, et d'autre part, la non rétroactivité de cette loi.
Le principe de non rétroactivité garantit à la fois la sécurité juridique et la liberté individuelle. Toutefois, ce n'est pas un principe constitutionnel puisque le législateur a la possibilité de promulguer des lois expressément rétroactives.

Mots-clés:Article 2 du Code civil, infractions nouvelles, non rétroactivité, congés payés, contrat de sous location

Résumé
Dans une des espèces, M. X avait été engagé par une société en qualité de visiteur médical, puis a été nommé délégué hospitalier, groupe VI, niveau C, selon la convention collective de l'industrie pharmaceutique. À la suite de ceci, il a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir le paiement d'un rappel de salaire au titre de la prime d'ancienneté conventionnelle. La Cour d'appel a accueilli la demande du salarié. Selon elle, les cadres et assimilés cadres sont placés dans une situation identique au regard de la prime d'ancienneté litigieuse, car il n'existe aucune raison objective pour que l'ancienneté des seconds soit rémunérée par une prime et que celle des premiers ne le soit pas. La Cour d'appel considère donc qu'il est inutile de rechercher si le salarié était resté cadre ou était devenu assimilé cadre puisque dans les deux cas, il avait droit à cette prime. Dans l'autre affaire, le salarié demandeur mettait en cause, comme étant contraire au principe de non-discrimination, un accord collectif accordant aux cadres une durée plus longue de congés payés. La Chambre sociale avait alors considéré que l'attribution par un accord collectif de jours supplémentaires de congés réservés aux cadres, destinés à tenir compte de leurs contraintes et notamment de l'importance des responsabilités qui leur sont confiées, n'est pas justifiée par des raisons objectives.

I – L'encadrement strict de la différenciation au regard du principe d'égalité de traitement
II – L'application du principe d'égalité de traitement assouplie par les réactions doctrinales

Extrait du document
La Cour de cassation avait provoqué en 2009 une vive réaction de la doctrine à la suite de l'arrêt Pain. Cette réaction était motivée par l'existence d'une convention collective, et laissait paraître la crainte des auteurs de doctrine d'une remise en cause des différenciations par catégories conventionnelles. Ces auteurs faisaient notamment valoir le danger que représentait une telle décision au vu du nombre important dans la plupart des secteurs de différences de traitement faites par des conventions collectives en fonction des catégories professionnelles.

Mots-clés:tribunal, avocat, jurisprudence, légitime, préjudice, indemnité, litige, conflictuelle, responsabilité

Résumé
En l'espèce, une salariée est engagée en qualité de caissière par contrat à durée indéterminée contenant une clause de mobilité. Puis celle-ci est promu chef de groupe. Par la suite, elle est successivement affectée à différentes villes, puis licenciée pour avoir refusé d'être affectée à Nevers au retour de son congé sabbatique. La salariée saisit la juridiction prud'homale qui la déboute de sa demande d'indemnité compensatrice de congés payés, préavis et indemnité de licenciement.

I) Le refus du salarié d'appliquer la clause de mobilité constitutif d'un manquement à ses obligations contractuelles
II) Le rejet de la qualification de faute grave, une tentative d'encadrement stricte de cette dernière par la Cour de Cassation

Extrait du document
La qualification de faute grave n'est pas inhérente au manquement d'un salarié à ses obligations contractuelles ; elle n'en est pas la conséquence automatique.
Si cet arrêt tend à encadrer assez strictement la qualification de faute grave en la rejetant dans les hypothèses où un salarié a simplement manqué à ses obligations contractuelles, il ne met pas fin au malaise suscité par la mise en œuvre des clauses de mobilité par l'employeur.

Mots-clés:sabbatique, employeur, jurisprudence, protection, indemnisation, loi, mutation, article

Résumé
Que signifie « être intermittent du spectacle » en France ? L'intermittence se caractérise par des métiers spécifiques qui sont exercés dans certains secteurs d'activités. En effet, l'intermittence englobe de nombreux métiers ce qui confère une certaine richesse artistique à la France et ne fait que renforcer son rayonnement culturel. Ce régime, quasiment unique au monde, permettrait une certaine vitalité de la créativité artistique, mais il est critiqué sur certaines différences, vues comme des privilèges pour certains.
Ainsi, le régime particulier des intermittents du spectacle fait l'objet de nombreux débats, conflits et désaccords particulièrement depuis 2003. C'est en réalité toute une idéologie concernant le traitement et la place de la culture dans la société française qui est ébranlée par ces réformes. Peut-on encore parler d'exception française dans le domaine de la culture ? Quelles sont les motivations mais aussi les risques de ces réformes ?
Dans une première partie, cette étude montre quelles sont les conditions de travail des intermittents. Ensuite elle s'intéresse à leur protection sociale, notamment au régime de l'assurance chômage. Enfin, cette étude évoque les réformes concernant les droits des intermittents ainsi que la polémique qui en a découlé.


I) Conditions générales de travail des intermittents
1) Contrats, rémunération et durée de travail
2) Conventions collectives
3) Formation professionnelle continue et congés payés

II) Cotisations, chômage et retraites
1) Cotisations et contributions sociales
2) Le régime d'assurance chômage
3) La retraite

III) Réformes et polémique
1) Des réformes successives
2) Polémique et revendications
3) Les intermittents du spectacle, une exception française

Extrait du document
Le contrat à durée déterminée d'usage, appelé communément CDD d'usage, est un pilier du régime juridique des intermittents du spectacle. Ce contrat doit être écrit et doit contenir un motif précis. Les motifs principaux sont le remplacement d'un salarié, l'accroissement temporaire d'activité, l'exécution de travaux temporaires par nature ou encore l'aide à l'emploi. Le CDD a pour obligation de comporter certaines mentions selon l'article L. 122-3-1 du Code du travail. Ces mentions sont le nom et la qualification du salarié, la date de l'échéance du terme et une clause de renouvellement lorsqu'il comporte un terme précis, la durée minimale, la désignation du poste de travail, l'intitulé de la convention collective applicable, éventuellement la durée de la période d'essai, le montant de la rémunération et ses différentes composantes, le nom et l'adresse de la caisse de retraite complémentaire et ceux de l'organisme de prévoyance. Le salarié peut rompre ce contrat s'il justifie d'une embauche à durée indéterminée avec un autre employeur.

Mots-clés:contrat, festival, danse, indemnité, allocation, prévoyance

Résumé
I. Les fonctions du management de Starbucks Coffee Company
A. Administration et gestion
1 Administration
1.1 Carte d'identité de Starbucks Corporation
1.2 Les propriétés
1.3 Les équipes dirigeantes

2. Gestion
2.1 Achat et torréfaction du café
2.2 Le café dans les boutiques
2.3 La mission Starbucks

B. Les ressources humaines
1. Les contrats de travail Starbucks
2. Les recrues Starbucks
3. Les avantages en travaillant chez Starbucks
4. Les principes de Starbucks

C. Le marketing
1. Le marketing expérientiel
2. Une politique d'inondation des centres urbains
3. Le bouche à oreille positif, relayé par les médias

D. Finance et developpement
1. Finance
1.1 Quelques chiffres pour 2005 / 2006
1.2 Quelques chiffres pour 2007
1.3 Cotation en bourse
2. Développement
2.1 Les filiales
2.2 Les opérations spéciales
2.3 L'engagement social et environnemental de Starbucks
3. Marketing

II. Les mécanismes du management de la boutique Starbucks Louvre Paris

A. La démarche managériale
1. Administration et gestion
2. Ressources humaines
3. Marketing
3.1 Les campagnes marketing
3.2 Le troisième lieu
3.3 Les autres actions marketing
4. Finance et développement
4.1. Quelques chiffres
4.2. Le développement

B. Zoom sur la fonction ressources humaines
1. Les différents postes d'une boutique
2. Les obligations légales concernant la gestion de la présence des partenaires
2.1 Le droit du travail
2.2 La durée du travail
3. La discipline
4. La rémunération
5. La gestion administrative de l'équipe
5.1 La procédure des congés
5.2 La procédure d'acompte
5.3 Les accidents du travail
5.4 La sécurité au sein de la boutique
6. La formation
6.1 La formation barista
6.2 La formation shift supervisor
6.3 La formation store manager
7. Le recrutement
7.1 La procédure de recrutement


Extrait du document
STARBUCKS Coffee Company est la marque leader mondiale de vente au détail de café, avec plus de 12000 magasins répartis entre l'Amérique du nord, l'Amérique Latine, l'Europe, le Moyen Orient et la région Pacifique.
Dans les différents pays et villes ou elle est implantée, la société s'engage à offrir des cafés de la meilleure qualité, une expérience STARBUCKS et un travail qui assure des garanties sociales écologiques et économiques.
STARBUCKS Coffee intervient d'un bout à l'autre de la chaîne, de la récolte des grains à la commercialisation du café, et n'achète que des cafés verts qu'elle torréfie elle-même dans l'une de ses quatre usines de torréfaction.
Les achats se font dans les trois grandes régions productrices de café : Amérique Latine, Indonésie, et Afrique, toute l'année une équipe d'acheteur STARBUCKS recherchent les meilleurs grains.

Mots-clés:leader, qualité, mobilité internationale, théâtralisation, investisseurs, stratégie