Dissertation qui s'intéresse au rôle que joue la bonne foi en droit des contrats.
Dissertation № 25418 |
1955 mots (
approximativement 4.9 pages ) |
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2011
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Résumé
Les prérogatives contractuelles sont soumises à plusieurs exigences, et relèveraient en définitive de « la déontologie du contrat ». Le contrat, convention par laquelle les parties se créent mutuellement des obligations, doit respecter des conditions de validité quant à sa formation, conditions énoncées à l'article 1108 du Code civil. Mais une fois le contrat valablement et librement – en vertu du principe de la liberté contractuelle – formé par les parties, il n'en reste pas moins que son exécution est également soumise à certaines exigences ; ces dernières constituant donc, selon Laurent Aynès, « la déontologie du contrat ». Parmi ces exigences, on trouve notamment l'exigence du respect de la bonne foi, posé par l'article 1134 du Code civil, alinéa 3 : « Elles [les conventions] doivent être exécutées de bonne foi ». Cette dernière se définit traditionnellement comme la loyauté dans la conclusion du contrat et l'exécution des actes juridiques2. L'article 1134 oblige les parties à respecter les obligations contenues dans le contrat qu'elles ont formé, posant alors le principe de force obligatoire du contrat entre les parties (c'est-à-dire que la convention entre les parties, puisqu'elles y ont librement consenti, devient loi entre elles, et dès lors doit être respectée et exécutée). La force obligatoire du contrat entre les parties conduit à l'obligation d'exécuter, et ce de bonne foi, la convention valablement formée. La bonne foi joue donc un rôle entre les parties ; mais est-ce là le seul rôle que tient la bonne foi en droit des contrats ?
Si, d'une part, la bonne foi s'impose entre les parties, par la force obligatoire du contrat (I), elle joue également un rôle à l'égard du juge, qui doit à la fois respecter, et faire respecter le contrat (II).
Extrait du document
Le juge doit respecter le contrat – qui par la liberté contractuelle et la théorie de l'autonomie de la volonté s'impose au juge – mais doit aussi le faire respecter. Une question se pose néanmoins, celle de savoir si le juge dispose ou non du pouvoir d'intervenir pour modifier le contrat. En effet, si le contrat est défini comme un acte de prévision, il se peut néanmoins que des circonstances exceptionnelles et imprévisibles lors de la conclusion du contrat mettent en échec cette prévision. La jurisprudence en matière civile rejette massivement, depuis un arrêt de principe « canal de Craponne » rendu par la Cour de cassation le 6 mars 1876, la théorie de l'imprévision. Cette théorie (qui permettrait au juge de s'engager dans la voie de la révision du contrat pour cause d'imprévision) a été notamment écartée en raison du principe de force obligatoire du contrat, afin de sauvegarder et de respecter les volontés originaires des contractants, et de garantir les prévisions légitimes des parties, quand bien même l'exécution de la prestation ferait subir un préjudice à l'une d'entre elle.
Mots-clés:exécution, parties, imprévision, bonne foi
Mémoire de maitrîse qui porte sur l'étude de la foi selon Pascal, la foi qui s'éprouve sur toute la gamme des émotions les plus intenses, depuis l'extase jusqu'à l'effroi.
Mémoire ou thèse № 14268 |
8250 mots (
approximativement 20.6 pages ) |
6 sources |
2010
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Résumé
L'étude de la foi pascalienne doit tout d'abord éviter l'écueil qui consiste à comprendre la foi dans un sens commun et ordinaire. En effet diverses acceptions qualifient la foi et parmi elles celle du sens commun qui définit la foi simplement comme une sorte de croyance, c'est à dire un degré d'adhésion apporté à une idée, une parole, un homme ou un comportement. Sorte de crédit, elle s'oppose au savoir et à tout type de connaissance certaine et démonstrative. Mais ce type de foi communément acceptée n'est pas ce qui dans l'œuvre de Pascal va nous intéresser. En effet, la foi selon Pascal doit avant tout se comprendre sous une forme théologique, c'est à dire comme un mode religieux de la croyance. La foi désigne d'abord chez Pascal la confiance absolue qu'on accorde à Dieu et ce même si la raison n'y donne aucun appui, aucune démonstration.
Extrait du document
Pascal et toute sa famille n'était pas pour autant des incrédules qui ont trouvé la foi par la découverte de ces textes, mais les Pascal étaient des chrétiens qui ont découvert les véritables exigences de la foi. Ils pensaient être de bons catholiques, accomplissant leurs devoirs religieux et vivant honnêtement, en d'autres termes ils avaient l'illusion de respecter les commandements de Dieu. Or ils ne voyaient pas quelle réforme radicale implique pareil respect. Il ne s'agit pas d'un passage de l'athéisme à la foi, mais d'un christianisme tiède à un christianisme plus fervent. A travers ces écrits Pascal découvre la véritable piété, celle qui consiste à se donner entièrement à Dieu.
Mots-clés:religion, science, croyance, sentiment, émotion, conversion, église, perversion
Dissertation se demandant dans quelle situation se trouve le possesseur de bonne foi face à un possesseur de mauvaise foi notamment en matière d'acquisition et de revendication de la propriété des biens mobiliers et immobiliers.
Dissertation № 21974 |
3200 mots (
approximativement 8 pages ) |
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2010
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Résumé
La bonne foi peut être définie de deux manières puisqu'elle est utilisée de deux manières. Tout d'abord, elle est « la loyauté dans la conclusion et l'exécution des actes juridiques ». Ensuite, elle « peut être également la croyance erronée et non fautive en l'existence ou l'inexistence d'un fait, d'un droit ou d'une règle juridique ». La seconde définition semble plus adéquate à la situation de la possession. La bonne foi s'oppose ainsi à la mauvaise foi qui quant à elle est caractérisée par « un comportement incorrect qui participe, à des degrés divers, de l'insincérité, de l'infidélité, voire de la déloyauté ». Ce type de comportement « conduit toujours à un régime de défaveur qui se marque, selon les cas, par l'aggravation de la responsabilité, la perte d'un bénéfice ou l'amoindrissement d'un droit ».
I- La bonne foi du possesseur : un rôle prépondérant en matière d'acquisition de la propriété
II-La position confortable du possesseur de bonne foi face aux actions en revendication de la propriété des meubles et immeubles
Extrait du document
« En fait de meuble, la possession vaut titre », telle est la disposition prévue par l'article 2276 du Code civil. La règle doit être entendue de la manière suivante : la possession vaut titre de propriété sous réserve que le possesseur soit de bonne foi. Cette condition découlant de l'esprit du texte n'est pas la seule. En effet, outre la bonne foi du possesseur, il est nécessaire que la possession porte sur une chose mobilière, soit non viciée et enfin, effective.
Mots-clés:contrat, jurisprudence, possession, mobilière, chose, loi, jugement
Dissertation montrant que la bonne foi de celui qui s'en prévaut aura une portée acquisitive nettement plus considérable que ce soit en matière mobilière ou en matière immobilière.
Dissertation № 24016 |
1965 mots (
approximativement 4.9 pages ) |
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2011
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Résumé
La bonne foi est une notion en elle-même assez vague. Elle évoque une ignorance excusable, une erreur aisément compréhensible dont il serait parfois inique de ne pas tenir compte. Aussi, les points de son émergence dans le droit positif sont-ils assez nombreux.
L'interprète, dans le cœur duquel un sentiment d'équité sommeille toujours, est plus à l'aise lorsque la loi fait produire certains effets à la bonne foi. Certes, le droit le présume par principe, mais ne la présume que là ou il lui reconnaît un rôle. Le droit des biens présente plusieurs hypothèses de ce type. Les hasards de la vie, de la mort, et des échanges, peuvent faire qu'une personne exerce sur une chose un droit réel dont elle croit, à tort, être titulaire. Des héritiers ont recueilli l'intégralité des biens successoraux, car personne ne connaissait l'existence d'un testament. Un quidam a acheté un tableau à un voleur, ou un appartement, sans savoir que son contractant n'est pas le propriétaire. Des éléments, utilisés pour des constructions ou plantations, se trouvaient appartenir à une personne différente du propriétaire du fonds. Postérieurement à l'opération, l'analyse juridique ne peut alors retenir que des faits de comportements, et parler éventuellement de bonne foi, ou de mauvaise foi.
I- La possession de bonne foi et l'acquisition des meubles
II- La possession de bonne foi et l'acquisition des immeubles
Extrait du document
Il y a accession immobilière lorsque le propriétaire de matériaux, de graines, de pousses, n'est pas propriétaire du sol sur lequel ont été réalisés les édifices ou plantations. De ces derniers, qui sera alors propriétaire? S'ils sont l'œuvre du propriétaire du sol, il en acquiert nécessairement la propriété et devient débiteur d'indemnisation. Superficies solo cedit. En revanche, si constructions et plantations sont l'œuvre du propriétaire des éléments utilisés pour ce faire, les solutions sont plus diversifiées. A cet égard la bonne foi joue un rôle important.
Mots-clés:échange, héritage, défunt, donation, léguer, jurisprudence, protection
Dissertation se demandant si la foi peut se trouver du côté de la force et si elle peut être l'expression d'une force d'âme et d'un courage dont les esprits rationalistes sont parfois incapables.
Dissertation № 27772 |
1045 mots (
approximativement 2.6 pages ) |
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2012
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Résumé
La réflexion contemporaine sur la foi religieuse a conduit à reléguer celle-ci au rang de grandes faiblesses de l'humanité. Sous l'influence de la pensée du soupçon (on a appelé « pensée du soupçon » cette philosophie, que l'on trouve chez Marx, Freud et Nietzsche, qui affirme que tout comportement humain se présente comme le signe à interpréter une réalité cachée), on a cherché à la démystifier, à dévoiler ses motifs réels cachés derrière ses motifs apparents. D'où cette conception maintenant largement étendue selon laquelle la foi religieuse serait née de la peur : peur de la nature, vue comme hostile ; peur du vieillissement, de la maladie, de la mort ; peur d'autrui, toujours potentiellement un ennemi ; peur du néant, etc. Loin d'être le sentiment positif par lequel le croyant adhère authentiquement à la certitude de l'existence de Dieu, la foi exprimerait plutôt la faiblesse humaine, faiblesse morale, que l'on trouve plus particulièrement chez ceux qui n'ont pas la dose de courage nécessaire pour affronter les difficultés de l'existence humaine. Elle constituerait pour eux une protection contre les douleurs de l'existence, un réconfort contre les malheurs, les déceptions ou les échecs.
I/ La foi exprime une faiblesse, alors que la raison exprime une force
II/ Le courage de la foi et la faiblesse de la raison
III/ C'est parce que la vrai foi est fragile qu'elle est forte
Extrait du document
La vraie force est celle qui se mesure à la difficulté (il n'y a pas de fort en soi). La foi est d'autant plus forte qu'elle est fragile (c'est-à-dire qu'elle n'est pas armée de preuves). Elle est capable non seulement de s'opposer frontalement à la peur (qu'elle connaît) mais aussi d'y résister (sans être dogmatique). Ce n'est pas surprenant que ce soit un sceptique (Montaigne, Essais, II, 12) qui ait exalté la force de la vraie foi : La vraie foi ne vient pas de la peur (elle ne serait alors effectivement que le calcul du faible), elle est capable de braver l'inconnu, autrement dit déterminée par la notion de courage.
Mots-clés:croyance, tradition, Dieu, seigneur, puissance, sceptique, courageux, bravoure, religion
Commentaire du texte « La femme de mauvaise foi », de Jean-Paul Sartre se demandant si la mauvaise foi n'est pas un moyen comme un autre de prouver que la nature de l'homme est d'être libre.
Commentaire de Texte № 23706 |
1660 mots (
approximativement 4.2 pages ) |
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2011
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Résumé
Le texte que nous allons étudier est « La femme de mauvaise foi », de Jean-Paul Sartre. Le propos de ce texte apparaît ici comme une nécessité afin de ''nous tire d'embarras''. Cet embarras consiste en une aporie qui fait que l'on ne peut ni rejeter ni comprendre la mauvaise foi chez l'homme. Sartre le dit quelques lignes plus haut : ''notre embarras semble extrême puisque nous ne pouvons ni rejeter ni comprendre la mauvaise foi''. Sartre a essayé d'avoir recours à l'inconscient et en tout ce qui pouvait apporter une réponse à l'ambiguïté de cette conduite, mais après une analyse minutieuse des mécanismes psychiques tels qu'ils sont définis dans la théorie freudienne. Mais cette ''explication'' laissait le problème intact. Il s'agit donc, pour Sartre, dans le texte que nous abordons ici, ''d'examiner de plus près les conditions de mauvaise foi'', de procéder à une analyse poussée de cette conduite, d'en faire ''une description'' afin de fixer les conditions de possibilités de la mauvaise foi. Il s'agit aussi de résoudre la problématique citée ligne 5 et 6 revenant à se demander quelle est la nature de l'homme ? L'homme est-il pleinement libre de ses choix ?
Extrait du document
''Elle n'est pas au fait de ce qu'elle souhaite'' (l.25) : elle n'a pas une conscience claire de ce qu'elle vise. Elle est prise dans une dualité de désirs plaisants et déplaisants : d'une part elle ''est sensible au désir qu'elle inspire'', le jeu de séduction lui plaît, mais en même temps elle rejette le désir qui lui est sous-jacent ''le désir cru et nu... lui faisait horreur'' (l.27).
Mots-clés:réfutation, conscience, pensée, avis, opinion, désir, horreur, rejet, vie
Dissertation de philosophie qui montre que foi et savoir peuvent être, dans une certaine mesure, complémentaires mais pas forçément compatibles.
Dissertation № 4462 |
2775 mots (
approximativement 6.9 pages ) |
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2007
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Résumé
Kant, grand philosophe du 18ème siècle, disait : «Il me fallut abolir le savoir afin d'obtenir une place pour la croyance». Que penser d'une telle assertion ?
La foi, qui est une croyance en quelque chose, en quelqu'un, dispenserait-elle alors de savoir ?
A première vue, il pourrait sembler évident de penser que la foi ne suppose pas forcément l'exemption des connaissances acquises par l'expérience et l'apprentissage.
Comment un homme doué de raison, le poussant à acquérir du savoir, pourrait-il bien renoncer à celui-ci, lorsqu'il exerce sa foi ?
Seulement il semble tout aussi juste d'affirmer, si l'on s'intéresse surtout à la dimension religieuse de la foi, que foi et savoir ne sont pas forcément compatibles, que l'un suppose le «renoncement» à l'autre. Comment une croyance religieuse, qui sollicite les sentiments profonds de celui qui la possède, et qui donc est relative à chaque individu, pourrait-elle s'accorder avec le savoir «universel» qui repose sur des bases rationnelles et empiriques ?
La question reste de définir dans quelle mesure on peut affirmer que la foi dispense de savoir.
Extrait du document
D'un point de vue général, il semble inapproprié de dire que foi et savoir ne sont pas compatibles. En effet un individu peut très bien avoir la foi sans pour autant renoncer au savoir. On peut tout à fait croire en une divinité suprême et cultiver son esprit en parallèle, l'être qui possède la foi ne trahit pas sa foi en cherchant à mieux connaître le monde.
La seule différence est qu'il n'adhère pas forcément à toutes les vérités, toutes les connaissances qui forment le savoir. Le croyant peut en effet chercher à mieux comprendre le monde seulement il sélectionnera certainement les informations véhiculées par le savoir, il éradiquera tout savoir qui va à l'encontre de sa foi.
De plus, il est important de rajouter que tout homme depuis sa plus tendre enfance, que ce soit par l'intermédiaire de l'école, du travail, des lieux de loisirs, intériorise constamment des normes, des valeurs, des connaissances «rationnelles» qui forment son savoir, et ce, qu'il en soit conscient ou pas.
Mots-clés:vérité, questionnement, pratique, respect, obéissance, rationnel
Dissertation se demandant si ces deux ordres, Foi et Raison sont opposés ou au contraire liés.
Dissertation № 23179 |
1770 mots (
approximativement 4.4 pages ) |
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2011
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Résumé
La foi religieuse se définit comme une croyance en une religion, en son Dieu et en ses dogmes. Elle implique que l'on croit à quelque chose qui n´est pas prouvé, c'est donc en quelque sorte une croyance qui a conscience de ne pas être un savoir fondé objectivement (par opposition à une connaissance scientifique). Le christianisme, par exemple, est la confiance en Jésus-Christ sans pour autant que les chrétiens aient la preuve de son existence. Quant à la raison, il s'agit de l'intelligence, la faculté de connaître et de bien juger (cf. Descartes) elle se veut innée chez l'homme et consiste à ne croire que ce qui est prouvé. Certains philosophes se sont vivement opposés face à l'alliance de ces deux ordres, prenons l'exemple de Kant qui dit dans La critique de la raison pure : "J'ai du abolir le savoir pour lui substituer la croyance". Nous pouvons alors nous demander si la foi religieuse exclut réellement tout recours à la raison.
I- La foi religieuse ne relève apparemment pas d'une démarche rationnelle
II-La foi religieuse se substitue en fait à la raison
Extrait du document
On a en effet tendance à penser (trop facilement) que la foi n'est pas affaire de raison. Avoir la foi, croire, c'est adhérer à quelque chose sans nécessairement être en mesure de démontrer rationnellement pourquoi on y adhère. La foi religieuse se distingue donc de la raison, et elle semble même en exclure tout recours. Depuis le projet des Lumières de promouvoir la raison et d'ainsi établir un "Monde des Lumières" sans mythes ni religions, la foi est considérée comme relevant de l'irrationnel.
Mots-clés:raisonner, mythe, Dieu, irrationnel, croyance, culte, croire, penser, avis
Dissertation qui pose la question de savoir dans quelle mesure la mauvaise foi du banquier porteur de la traite peut être établie.
Dissertation № 14427 |
3000 mots (
approximativement 7.5 pages ) |
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2010
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Résumé
La lettre de change est définie généralement comme un effet de commerce par lequel une personne, le tireur, donne à un débiteur, le tiré, l'ordre de payer à l'échéance fixée, une certaine somme à une troisième personne appelée bénéficiaire ou porteur. Le plus souvent le porteur sera une banque et le mécanisme sera appelé l'escompte.
Les règles, favorables au porteur de la lettre de change, ont été établies pour protéger sa fiabilité. En effet, en principe le tiré ne peut pas opposer les moyens de défenses tirés du rapport fondamental, l'acceptation de la lettre de change l'ayant conduit à entrer dans un rapport cambiaire.
1-L'appréciation de la mauvaise foi du banquier porteur de la traite
2-Le difficile établissement de la mauvaise foi du banquier porteur de la traite
Extrait du document
Auparavant, la notion de mauvaise foi n'avait jamais vraiment été définie par la Cour de cassation. L'arrêt de 1956 lui a permis de le faire car les faits s'y prêter. En l'espèce, un constructeur automobile (la société Salmson) avait proposé à ses clients d'acheter sur commande des véhicules non construits. Afin de payer son acquisition, un client avait accepté la lettre de change émise par le constructeur. Ce dernier escomptait les traites auprès de sa banque qui les présentait au paiement aux clients. La banque qui avait escompté la lettre de change, demandait paiement au tiré, qui refusait de payer car il n'avait pas reçu la livraison de sa voiture. En effet, la société, suite à de grosses difficultés financières, se retrouvait dans l'incapacité de fabriquer le véhicule demandé. La Cour de Cassation a ainsi considéré que la banque était de mauvaise foi, car elle avait conscience du dommage causé au débiteur, en connaissant les difficultés financières de la société et son impossibilité à fabriquer les véhicules.
Mots-clés:litige, tireur, débiteur cambiaire
Dissertation de philosophie qui se demande s'il n'y a pas de commune mesure entre les exigences de la raison et les craintes de la foi.
Dissertation № 19980 |
1105 mots (
approximativement 2.8 pages ) |
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2010
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Résumé
L'esprit scientifique : entendons par là une certaine attitude de l'esprit, faite d'exigence critique à l'égard des savoirs constitués : un esprit donc toujours en éveil vis-à-vis de ce qui peut passer comme relevant de l'évidence ; un esprit animé par un souci de justifier ce qui relève de la connaissance : affirmer ne suffit pas, il faut aussi restituer la démarche, se référer à des principes méthodologiques reconnus, qui permettront à tout à chacun de vérifier la pertinence des affirmations posées : pour être qualifiée de scientifique en effet, toute connaissance de ce monde doit répondre à des conditions de vérifiabilité, et plus largement, s'inscrire dans un domaine de rationalité : nul recours ici n'est acceptable, qui arguerait de la toute-puissance d'une volonté divine, de quelque finalité d'ordre surnaturel.
1. Incompatibilité entre l'esprit scientifique et la foi religieuse : cette dernière entendue comme croyance en une vérité révélée
2. Y a t-il vraiment toujours opposition, incompatibilité ?
3. Quelle ligne de partage, alors ?
Extrait du document
La foi religieuse n'est pas exempte d'interrogation , de doute, quant à ce qui est affirmé ou cru (déjà dans l'Ancien testament, toutes sortes d'interrogations se font jour, et qui portent sur la question de savoir qui est Dieu, ce qu'il peut ; par ex, la Genèse : l'affirmation d'un Dieu proche de l'homme ; la réflexion des prophètes sur le Dieu de l'Histoire ..) ; d'une manière plus générale, on peut penser que nombre de religions, de courants religieux sont nés d'une réaction vis-à-vis d'une façon de penser le divin et sa puissance devenue humainement inacceptables : on peut lire ainsi l'épisode du sacrifice d'Isaac dans la Genèse, comme une fin de non-recevoir à toute prescription qui imposerait, comme offrande aux Dieux, le sacrifice d'un être humain ; en atteste encore aujourd'hui.
Mots-clés:liberté, justifications, exigences, opposition, croyance