Résumé
"La Beat Generation, c'était une vision que nous avions eu John Clellon Holmes et moi, et Allen Ginsberg d'une manière encore plus dingue à la fin des années 1940. D'une génération de types à la cool, illuminés et fous, qui tout à coup se lèveraient pour parcourir l'Amérique, sérieuse, curieuse, clocharde, et faisant du stop dans toutes les directions, en loques, béates, d'une laideur belle dans sa grâce et sa nouveauté." (Jack Kerouac)
Ce texte de Jack Kerouac exprime une des orientations fortes de ce qu'on a appelé la Beat Generation et dans les personnalités fortes de ce mouvement, les noms qui viennent immédiatement à l'esprit sont ceux de Jack Kerouac, Allen Ginsberg et de William Burroughs. Ces trois existences représentent un trajet tout à fait étonnant et chacun étant tout à fait différent des deux autres. À propos de Jack Kerouac, il y a un moment de royaume et d'exil, il y a un moment de gloire et de déchéance. Chez Ginsberg, c'est un peu différent, et chez Burroughs on a affaire à une exploration systématique de capacités d'expressions poursuivies avec une très grande obstination.
Dans ces desseins de vies si proches et différents, y avait-il une forme de fatalité, par exemple cette forme de déchéance de Kerouac, était-elle inévitable ?

Extrait du document
Pour revenir à leurs liens d'amitiés et à cette atmosphère urbaine, il est évident que la phrase qui est devenue maintenant un lieu commun qui disait que : " New-York est la seule ville qui ressemble au XXe siècle", c'est une phrase d'architecte. Il est vrai que New-York était leur territoire d'ancrage essentiel du moins dans un premier temps, et ils ont cimenté leurs comportements, leur attitude de rupture, etc... à partir de certains quartiers de New-York. Par exemple le fameux appartement de la 118e Rue qui était habité par deux femmes, Joan Vollmer Adams qui deviendra la femme de William Burroughs, et Edie Parker qui sera la première femme de Kerouac.

Mots-clés:histoires, fictions fantastiques, rabbinisme, marxisme

Résumé
En l'espèce, la société Print Chain, éditeur d'un site internet proposant un service d'appel d'offres ainsi qu'un outil de calcul de prix « de marché » pour des projets d'impression, se voit confrontée à la société Edi Process, accusée de réutiliser indument une partie substantielle de la base de données produite par Print Chain. Sa demande de mesure d'interdiction est rejetée par le juge des référés faute d'absence d'une évidence requise pour la justifier. Un appel est donc interjette, par lequel Print Chain indique avoir qualité pour agir sur le fondement de l'article L. 341-1 du CPI, compte tenu de l'importance des investissements financiers, matériels et humains réalisés par la société. Print Chain avance également qu'un constat établi par un agent assermenté de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP) a fait valoir que 52% des prix de roule au mille (c'est-à-dire le cout de l'impression pour mille feuilles) utilisés par Edi Process sont identiques à ceux figurant dans sa propre base de données.

1. L'interprétation large de la notion d'investissement substantiel consacrée par les juges
2. La suffisance du caractère vraisemblable de l'atteinte aux droits dans le cadre de l'appréciation du caractère substantiel de l'extraction

Extrait du document
La question de la preuve du transfert (et donc de l'extraction de données) étant souvent très délicate, les juges ont pris le soin de souligner que des caractéristiques matérielles et techniques présentes dans le contenu des bases de données concernées peuvent être interprétées comme « un indice de l'existence d'un transfert entre ces deux bases de données et, donc, d'une extraction », à moins qu'une telle coïncidence ne s'explique par d'autres facteurs .

Mots-clés:extraction, investissement, auteur, cession, internet, informatique

Résumé
L'établissement public est un service public auquel est conférée la personnalité publique. Le but recherché avec ces établissements est de leur donner une certaine autonomie pour accroitre leur efficacité. Ces établissements publics sont traditionnellement divisés en 2 catégories. Les établissements publics administratifs (EPA) et ceux à caractère industriel et commercial (EPIC). Cependant, depuis les années 1940, on commence à se demander s'il n'existerait pas une nouvelle catégorie de personnes publiques. On parlerait alors de personnes publiques sui generis.

1. L'affirmation par le juge de la Banque de France comme personne publique
2. La particularité des règles de droit applicables à la Banque de France

Extrait du document
La réforme adoptée en 1993 au sujet de la Banque de France prévoit que le capital de ladite Banque appartient à l'État. Cela laisse envisager 3 situations. Soit le capital n'est pas ouvert sur le marché des titres auquel cas on est en présence d'un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), soit on est présence d'une société national de droit privé mais dont le capital appartient entièrement à l'Etat, soit encore on est en présence d'une société d'économie mixte, c'est à dire avec des entreprises privées dans lesquelles l'Etat ou les collectivités territoriales investissent, mais ne possèdent pas la moitié du capital.

Mots-clés:personne publique, sui generis, collectivités publiques, EPIC, statuts

Résumé
A l'heure où les Etats membres commencent à ratifier le traité de Lisbonne, la question du « déficit démocratique » de l'Union ne cesse d'alimenter les débats. Cette question est d'une acuité d'autant plus grande que l'ambition d'une constitution européenne a été abandonnée il y a peu suite au rejet par référendum de ce nouveau traité par les peuples français et hollandais. Depuis 1958, l'Union européenne s'est inspirée des traditions constitutionnelles de ses Etats membres pour construire un système politique « sui generis ». En effet, il accorde aujourd'hui une représentation politique au citoyen européen tout en lui garantissant des droits fondamentaux à l'échelle supranationale.

1. La démocratisation croissante de l'Union européenne
2. Une démocratisation inachevée de l'Union européenne

Extrait du document
Le système politique communautaire reste assez différent des schémas classiques des Etats membres. La responsabilité politique de ses organes est assez faible puisque le pouvoir est assez largement partagé entre le Conseil, la Commission et le Parlement. Cette faible responsabilisation politique est compensée par une exigence de transparence, notamment à l'égard du Conseil, dont les votes et délibérations sont rendus publics. De même, les institutions communautaires sont tenues de motiver leurs décisions, au regard des objectifs de l'Union, parmi lesquels figure le respect des droits fondamentaux.

Mots-clés:élections européennes, sui generis, valeurs démocratiques, codécision, actes communautaires

Résumé
L'article 1107 du Code Civil dispose « les contrats, soit qu'ils aient une dénomination propre, soit qu'ils n'en aient pas, sont soumis à des règles générales, qui sont l'objet du présent titre ». Donc un contrat nommé est un contrat prévu et réglementé par la loi. Par opposition un contrat innommé ne fait l'objet d'aucune réglementation. Par la nomination du contrat on lui donne un statut juridique. Mais le principe de la liberté contractuelle demeure quand même, car les règles sont en générale supplétives. On va appliquer ces règles supplétives lorsque le contrat n'a rien prévu concernant certaines dispositions.

1/ La nécessité de qualifier les contrats par différents procédés
A- La nécessité de qualifier le contrat pour l'application du régime juridique
B- Les différents procédés de qualification

2/ Les difficultés liées à la qualification des contrats
A- L'échec de la tentative de qualification : les contrats sui generis
B- Les conséquences d'une qualification inexacte



Extrait du document
La qualification distributive va traduire la relativité du droit des contrats spéciaux. On peut appliquer la distribution de deux manières. Soit au même moment, les différents éléments d'un contrat sont soumis à une règle différente, on va alors dépecer le contrat pour ventiler les stipulations correspondant à chaque qualification. On va alors appliquer un double régime. Soit successivement, la nature du contrat va changer en cours d'exécution de la relation contractuelle, « le régime du contrat varie selon les moments de la vie contractuelle ».

Mots-clés:contrat, entreprise, arrêt, concession immobilière, convention

Résumé
Dans une copropriété, chaque copropriétaire possède un lot incluant une partie privative et une quote-part des parties communes. Cependant une difficulté survient quant à savoir si l'usage privatif d'une partie commune se rapporte à un véritable droit de propriété. C'est ce qu'illustre deux arrêts rendu par la troisième chambre civile de la Cour de Cassation en date du 4 mars 1992 et du 6 juin 2007.

I – La nature sui generis du droit de jouissance
A – La validité de principe du droit de jouissance exclusif
B – La nature réelle du droit de jouissance exclusif

II – Le régime juridique du droit de jouissance exclusif
A – Le caractère perpétuel du droit de jouissance exclusif
B – L'autonomie du droit de jouissance exclusif

Extrait du document
Dans le premier arrêt, le règlement de copropriété d'une résidence attribuait un droit de jouissance exclusif et privatif sur une partie de la cour, partie commune, à une société. L'assemblée générale des copropriétaires à la double majorité retire la jouissance de la cour à la société.
La cour d'appel de Toulouse le 29 janvier 1990 accueille la demande.
Le syndicat des copropriétaires forme un pourvoi en cassation aux moyens que : le retrait de l'usage exclusif d'une partie commune concédée à un copropriétaire constitue une modification des dispositions du règlement de copropriété qui peut être décidée à la majorité des trois quart et non une modification des modalités de jouissance des parties privatives, soumise à l'unanimité des copropriétaires.

Mots-clés:copropriété, droit civil, droit de jouissance, exclusif, perpétuel, exploitation

Résumé
Ni l'accord de Nouméa du 5 mai 1998, ni la loi organique du 19 mars 1999 qui le concrétise ne qualifie le statut actuel de ce territoire. Ancien TOM, il s'agit donc d'une collectivité suis generis.
Quant à la république on peut la définir comme un régime institutionnel français dans lequel l'entité souveraine des citoyens est censée prendre une part active aux affaires publiques par l'intermédiaire des représentants élus ou amovibles.
Concernant le statut, il s'agit de l'ensemble de dispositions contractuelles, légales ou réglementaires qui définissent les règles impersonnelles et objectives applicables à une situation juridique déterminée.

I. La nouvelle Calédonie, une collectivité à statut quasi étatique
A. Un statut constitutionnel particulier
B. Des institutions propres

II. L'évolution des compétences de la Nouvelle Calédonie
A. Les compétences transférées
B. Les compétences partagées

Extrait du document
Tout comme la métropole, la nouvelle Calédonie est en pleine campagne électorale pour les élections municipales de 2008.
La Nouvelle Calédonie est un archipel d'Océanie situé en Mélanésie rattaché à la France. Elle est distante de la métropole de près de 20 000 kilomètres. Sa superficie est d'environ 19 100km².
Française depuis 1853, la Nouvelle Calédonie a connu pas moins de douze statuts successifs ce qui démontre son instabilité institutionnelle.
Sous la IVe république, la Nouvelle Calédonie est un territoire d'Outre Mer. Déjà à l'époque on tente diverses réformes pour parvenir à l'autonomie (loi Defferre par exemple). Dès 1976 un conflit entre indépendantistes et leurs opposants frappe ce TOM et aboutit à une dissolution du gouvernement. L'autonomie de la Nouvelle Calédonie est ainsi de plus en plus large, ainsi la loi du 5 septembre 1984 prévoit une consultation des populations des les 5 ans. La loi Pisani du 23 août 1985 crée des régions et précise l'objet de la consultation : l'accession à l'indépendance en association avec la France.

Mots-clés:collectivité, institution, citoyenneté, émancipation, administration, décolonisation

Résumé
Malgré le bilan mélangé sur le plan économique, la CECA jouera un rôle fondamental sur le plan politique.
Première Communauté européenne, elle a préparé les développements ultérieurs de la construction de l'Europe. Elle a fourni le cadre concret de la réconciliation franco–allemande où s'est formé l'esprit communautaire et où se sont rodés les mécanismes institutionnels. Elle a habitué à l'idée d'une autorité européenne avec laquelle les administrations nationales, entreprises et syndicats se sont accoutumés à collaborer. Elle a montré que cette autorité indépendante savait coopérer avec les gouvernements tout en défendant les intérêts communs.
La CECA, expérience d'intégration partielle, a conduit à envisager le nécessaire élargissement du Marché commun à d'autres secteurs, puis à l'ensemble de l'économie.
La CECA contribuera fortement à l'élaboration des autres communautés par son expérience, ses hommes, ses moyens matériels.

I. La naissance de la CECA – première expérience communautaire

A. Les visées politiques du Plan Schuman
B. La nouvelle voie : l'option fonctionnaliste mise en œuvre dans la première Communauté. La politique des petits pas

II. Le caractère sui generis de la CECA

A. Une structure institutionnelle novatrice, articulée autour de la Haute Autorité – institution supranationale
B. Succès et échecs de la CECA

Extrait du document
Au début des années 1950, c'est aux européens d'essayer de reconstruire l'Europe. Il s'agit à l'époque d'une Europe déchirée, en guette de repères pour se légitimer dans le monde. Après une première période caractérisée par le développement de la coopération intergouvernementale, la seconde étape de l'unification européenne fut celle de l'intégration, qui commença avec la déclaration historique faite le 9 mai 1950 par Robert Schuman, ministre français des affaires étrangères, aboutissant à l'instauration de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (la CECA). Un processus d'unification progressive est engagé. On tend au dépassement des souverainetés nationales ; une procédure révolutionnaire et extrêmement audacieuse est entamée pour mettre en place les premières organisations d'intégration. Aux grands défis de l'après guerre, on répond par des solutions originales.

Mots-clés:négociation, légitimité, innovation, délégation, pouvoir, autorité

Résumé
L'homme a toujours voulu rendre son monde meilleur, l'homme est utopique. Il le fera par premièrement : son organisation de la ville, soit son urbanisme. La ville, avant d'être organisé doit forcément passer par l'imagination de celui qui l'organise. Et cette ville est conçue afin de pouvoir être : vivable, commode, utile et agréable à vivre dans un certaine harmonie avec les autres citadins. Il y a donc à la base de toute civilisation une certaine utopie. Et ceci commence dès l'antiquité avec Platon et son Atlantide, par son esthétique faite d'une géométrie parfaite, ainsi qu'une structure sociale où chaque classe aura sa partie dans la ville. Mais ce n'est qu'à la renaissance que l'utopie se fera plus forte. En effet, c'est par cette fascination de l'âge d'or qui est l'antiquité, que les hommes de l'époque jugent ce monde de plus en plus laid, cruel et intolérant, ce qui les poussent à s'échapper dans ce rêve de monde meilleur.
L'utopie n'a t-elle pas participée à la société telle qu'elle est connue aujourd'hui ? Quelles sont les recherches de ces utopies? Quel genere de vie est possible dans ces villes utopiques ?



Extrait du document
L'homme a toujours voulu rendre son monde meilleur, l'homme est utopique. Il le fera par premièrement : son organisation de la ville, soit son urbanisme. La ville, avant d'être organisé doit forcément passer
par l'imagination de celui qui l'organise. Et cette ville est conçue afin de pouvoir être : vivable, commode, utile et agréable à vivre dans un certaine harmonie avec les autres citadins. Il y a donc à la base de toute civilisation une certaine utopie. Et ceci commence dès l'antiquité avec Platon et son Atlantide, par son esthétique faite d'une géométrie parfaite, ainsi qu'une structure sociale où chaque classe aura sa partie dans la ville. Mais ce n'est qu'à la renaissance que l'utopie se fera plus forte. En effet, c'est par cette fascination de l'âge d'or qui est l'antiquité, que les hommes de l'époque jugent ce monde de plus en plus laid, cruel et intolérant, ce qui les poussent à s'échapper dans ce rêve de
monde meilleur. Cette utopie commence donc par une promotion
des villes découvertes dans les mondes nouveaux, dans un premier temps pour ne pas froisser les grands de ce monde. Puis, dans un second temps, l'utopie va de plus en plus ressortir directement de l'imagination de l'homme, et pour la plupart, cherchent à mettre en application ces villes rêvées. Nous pouvons donc nous demander si l'utopie n'a pas participée à la société telle que nous la connaissons aujourd'hui ? Et pour répondre a cela, nous allons voir les recherches de ces utopies pour ensuite étudier la vie possible dans ces villes utopiques et enfin, observer les diverses réactions des contemporains. Ainsi,
pour mieux ces points là, nous allons prendre pour exemple trois projets d'urbanisme utopique, bien qu'il en existe des centaines, qui sont : L'Utopia, livre de Thomas More écrit en 1516, La New Harmony de Robert Owen imaginée et tentée d'être réalisées dans les années 1820 et enfin Le Paris Haussmannien, par le Baron Haussmann sous le second
Empire.



Mots-clés:urbanisme, cantons, organisation, développement

Résumé
L'Union Européenne serait théoriquement assimilée à un Etat si elle était « une personne morale de droit public, qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté ».
De même, le monopole de la contrainte physique dont dispose l'Etat est –il aussi distinct dans le cadre européen ?
La spécificité de droit communautaire maintient les ambiguïtés autour d'un ordre juridique unique. L'union européenne attise de nombreuses controverses quant à son statut, une homogénéité difficile à admettre par les Etats membres qui souhaitent sauvegarder leur souveraineté.

I- Les schémas institutionnels européen et national : une analogie troublante
A) Des caractéristiques étatiques adoptées par l'Union
B) L'originalité des institutions européennes

II- Une organisation à la croisée de divers régimes : une entité sui generis
A) Un modèle européen en deçà du caractère fédéral
B) L'Union européenne : un statut confédéral dépassé

Extrait du document
Valéry Giscard d'Estaing était à la tête d'une commission chargée de rédiger le Traité Constitutionnel Européen. En mai 2005, lors du référendum à propos du Traité Constitutionnel Européen, c'est un « non » très significatif qui l'emporte avec près de 55% des voix.
Plus d'un demi-siècle après le traité de Rome, l'Europe ne ressemble plus à ce qu'elle était en 1957 au gré des élargissements qu'elle a connu à l'Est. Le débat qui a agité et agite toujours les auteurs de la construction européenne est celui de la souveraineté des Etats membres. La réalisation d'une unification européenne à partir d'un rapprochement entre les Etats remettrait-elle en cause leur souveraineté ?

Mots-clés:pouvoir, compétence, justice, communauté, monnaie, intégration