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Résumé En France, le mariage homosexuel est interdit par la loi du fait de la condition de différenciation de sexe. La question qui se pose est alors de savoir quelles alternatives sont données à ces couples sachant que leur union est frappée de nullité en droit français.
I) La nullité du mariage homosexuel en droit français
1) Une tentative d'union matrimoniale en 2004
2) Les cause de nullité du mariage
II) La nécessité du statut juridique pour les homosexuels 1) Les réponses du législateur
2) Les arguments de la communauté gay
Extrait du document Le samedi 5 juin 2004 le député maire de la ville de Bègles Noël Mamère a célébré le mariage de deux homosexuels. Il a fait fi des polémiques politiques et juridiques suscitées par cette union. Bertrand Charpentier et Stéphane Chapin sont arrivés à la mairie vers 11h. Autour d'eux étaient présent les pro et anti-mariage homosexuel. Les uns scandaient Longue vie aux mariés tandis que le procureur de la République faisait savoir son opposition en se fondant sur le Code Civil et sur l'incompétence territoriale du maire car l'adresse est fictive. Les regards se sont alors tournés vers lui en attendant de voit s'il allait contester le mariage. Chose qu'il fit.
2 Les réactions du droit français
Suite à ce « mariage », le ministère public a engager une acte en justice envers le couple car la différence de sexe est une condition de l'existence du mariage et que par conséquent l'acte dressé n'a pas d'existence juridique et donc doit être annulé. La cour d'appel de Bordeaux a confirmé le jugement de première instance en se basant sur l'article 144 du Code Civil et sur la jurisprudence européenne. Elle refuse le fait que la défense se base sur l'article 14 de la convention européenne des droits de l'homme relative à l'interdiction de la discrimination car le législateur a mis en place une législation donnant des droits aux homosexuels depuis la loi du 15 novembre 1999. Voyons désormais quelles sont les causes de nullité qui peuvent utilisées.
Tags: la liberté matrimoniale, Bègles, couple homosexuel
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Résumé Ce sujet sur le mariage homosexuel a tout particulièrement attiré notre attention par le fait que c'est un sujet récurent d'actualité qui mérite d'être traité, d'ailleurs certaines personnes comme le sénateur Jacques Baudot déclarait dans son livre Oui chez le notaire, non chez le maire « Cette question jouera un rôle essentiel durant les élections présidentielles de 2007 », nous pensons qu'elle aura un impact encore plus important pour celles de 2012.
1. Pour ou contre le mariage homosexuel ?
2. Problèmes et solutions au mariage homosexuel
Extrait du document Pour l'adoption plénière, d'après la loi (nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 2 Journal Officiel du 6 juillet 1996), disant que : « L'adoption peut aussi être aussi demandée par toute personne âgée de plus de vingt-huit ans. [...]. » On constate que rien ne s'opposerait à l'homoparentalité. Mais, cependant, pour voir aboutir la demande d'adoption, une procédure d'agrément est entamée par les services de la DDASS qui apprécient l'aptitude du candidat à offrir à l'enfant de bonnes conditions d'accueil sur le plan familial, éducatif, psychologique et matériel.
Tags: Familles homoparentales, union, famille homosexuelle, familles hétéroparentales, PACS
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Résumé Pour empêcher le mariage homosexuel, le droit français renvoie généralement aux dispositions de l'article 75 (l'officier d'état civil reçoit le consentement de se prendre pour marie et femme) et l'article 144 (autorisation de se marier à 18 ans pour l'homme et la femme).
Si l'analyse du Code Civil était réellement faite pour permettre de prouver que rien n'est contre le mariage homosexuel, il serait aisé de le montrer tant qu'aucun article ne dispose avec clarté que «le mariage est impossible entre deux personnes de même sexe».
Actuellement, le débat du mariage homosexuel et de l'adoption par un couple homosexuel est de plus en plus vif, surtout dans le contexte de l'Union Européenne, censée harmoniser la législation de chaque Etat.
I. La question du mariage homosexuel
A. Le mariage homosexuel en France
B. Le mariage homosexuel en Europe
II. La législation sur l'adoption et sur le partage de l'autorité parentale
dans un couple homosexuel
A. Le débat en France
B. L'ouverture d'une partie de l'Europe
Extrait du document Aujourd'hui, pour refuser le mariage homosexuel en France, les juridictions s'appuient sur les articles 75 et 144 du Code Civil.
Cependant, le 5 juin 2005, l'officier d'état civil de la ville de Bègles célèbre le mariage d'un couple homosexuel (document 1). Le mariage a été célébré alors qu'au moment de la publication des bans du mariage, le ministère public s'est saisi de l'affaire pour empêcher la célébration. L'affaire portée en appel puis en Cassation n'a conclu qu'à la seule nullité du mariage des époux de Bègles (document 2). Le ministère public français s'appuie, en plus des articles 75 et 144, sur l'article 12 de la Convention européenne des droits de l'Homme pour démontrer que l'appréciation de l'ouverture du mariage n'appartient qu'aux Etats. D'autre part, l'article 423 du Nouveau Code de Procédure Civile énonce que toute action qui ne respecte pas les principes du mariage porte atteinte à l'ordre public.
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Résumé L'homosexualité ne se résume pas simplement à un comportement sexuel, mais à un ensemble d'attitudes, de sentiments, de préférences, de valorisations affectives qui engagent profondément l'individu, comme c'est le cas pour l'hétérosexualité. Les homosexuels ressentent le besoin, comme n'importe quel individu, de fonder une famille qui soit reconnue en tant que telle.
Actuellement, on peut indéniablement affirmer que dans les faits, le concept de famille homosexuelle existe. Mais on peut se demander si cette famille est juridiquement reconnue.
I. La reconnaissance juridique récente de la famille homosexuelle A) De nouvelles formes d'union admettant le couple homosexuel : le concubinage et le PACS
B) La timide acceptation de l'homoparentalité
II. Mais une reconnaissance juridique de la famille homosexuelle demeurant très limitée
A) Le mariage, une union privilégiée refusée aux couples homosexuelles B) L'impossibilité pour les couples homosexuels de fonder un foyer
Extrait du document Dans notre société contemporaine, la notion de famille est perçue différemment qu'au XIX ème siècle. Cependant, il est complexe de donner une définition stricte de ce concept tant les modèles familiaux sont désormais nombreux et les situations variées. Par ailleurs, le Code civil ne précise pas le sens de cette notion, même s'il mentionne le mot dans des expressions telles que «direction de la famille» (article 213) ou «conseil de famille» (article 407).
On peut considérer que la famille est un groupe de personnes qui réunit un ou plusieurs éléments, tels que fait biologique (la parenté), acte juridique (mariage, adoption) ou comportement social (concubinage). D'autre part, la famille est, dans l'organisation de la vie sociale, le groupement fondamental car elle assure un rôle de socialisation et car elle est un facteur d'intégration social essentiel. On assiste aujourd'hui à une multiplication des modèles familiaux : les familles monoparentales (un parent avec un ou plusieurs enfants), les familles recomposées (deux adultes avec leurs enfants d'union précédente). On peut se demander s'il est pertinent de parler de famille homosexuelle, dans le cas où le couple serait homosexuel.
Il y a homosexualité à chaque fois qu'un choix sexuel se porte sur un individu du même sexe que soi.
Exposé qui pose la question de savoir pourquoi il est difficile de vivre son homosexualité de nos jours et quel regard la société française porte sur les homosexuels.
2775 mots (approx. 6.9 pages), 8 sources, 2008, 6,95 €
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Résumé C'est pour tenter de répondre à ces questions que cet exposé aborde, dans un premier temps, la question de l'homophobie en France. Puis, étudie ensuite les droits qui sont octroyés aux homosexuels français, notamment en matière d'union homosexuelle et d'homoparentalité. Enfin, analyse les droits accordés aux homosexuels dans les autres pays européens.
I. Haro sur les homos : pas vraiment gai d'être gay ?
II. L'union homosexuelle en France
1. Le mariage homosexuel 2. Le Pacs
III. Avoir deux papas ou deux mamans aujourd'hui en France
1. L'adoption
2. La procréation médicalement assistée
IV. Les droits des homos dans les autres pays européens
1. Les pays européens où le mariage homosexuel est reconnu
2. Les pays européens où seule l'union civile est reconnue
3. Les cas particuliers de l'Union européenne
Extrait du document Si l'homosexualité a été dépénalisée en France en 1981, il aura fallu attendre les années 90 pour que l'OMS – l'Organisation mondiale de la santé – retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales connues. Le débat ardent et vif que la France a connu en 1999 lors de l'instauration du Pacs a montré que la question homosexuelle ne laissait pas indifférente. Même si les mœurs semblent aujourd'hui évoluer favorablement en faveur de la cause homosexuelle, le constat reste tout de même alarmant : en 2008, dans notre pays, trois fois par semaine, une personne se fait agresser en raison de son orientation sexuelle. Les jeunes homos, eux, se suicident treize fois plus que les autres adolescents.
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Résumé L'homosexualité peut s'entendre comme l'amour, l'attirance entre deux personnes de même sexe, ce terme renvoyant donc directement d'un point de vue psychologique à une orientation sexuelle s'appliquant indistinctement aux hommes et aux femmes, tandis que le mariage homosexuel pourrait se définir comme l'extension de l'union légitime aux personnes de même sexe. Le mariage peut s'entendre comme l'acte solennel par lequel un homme et une femme établissent entre eux une union dont les conditions, les effets et la dissolution sont régis par les dispositions juridiques en vigueur dans leur pays. Au plan du droit civil, le mariage est défini par Gérard Cornu comme une institution par laquelle un homme et une femme s'unissent pour vivre en commun et fonder une famille. En conséquence, le mariage homosexuel n'est autre qu'une extension de l'union légitime aux personnes de même sexe.
I/ Le mariage homosexuel : une inégalité de droit dans l'espace
II/ D'autres alternatives au mariage homosexuel : des réponses peu satisfaisantes
Extrait du document Tout d'abord, c'est le code civil lui-même qui vient affirmer cette impossibilité. Ce n'est que de manière tacite que le code civil réfute le mariage homosexuel, avec entre autre son article 144 qui dispose que « L'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix huit ans révolus ». Ce dernier fait donc allusion à la différence de sexe, à savoir que le mariage ne peut être l'union que d'un homme et d'une femme, tant cette condition y parait évidente.
Travail de recherche sur l'adoption homosexuelle qui expose les raisons pour lesquelles, aujourd'hui l'opinion publique est largement hostile à l'adoption par un couple homosexuel.
1060 mots (approx. 2.7 pages), 0 sources, 2008, 3,95 €
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Résumé L'homoparentalité soulève de nombreuses questions, notamment dues au regard que porte la société sur le sujet, que ce soit par rapport à l'équilibre de l'enfant ou sur les origines biologiques de celui-ci.
Cela amène donc à se demander s'il faut légaliser ou pas l'adoption par les couples homosexuels.
1. Arguments contre
2. Arguments pour
3. Du point de vue de la loi
4. Dans le reste du monde
5. Quelques chiffres
Extrait du document La parentalité est dans son principe le résultat de l'amour d'un homme et d'une femme.
Le mariage homosexuel ne concerne que deux personnes responsable, par conséquent personne ne peut s'y opposer. Cependant l'adoption est une mesure destinée au bien être de l'enfant, pas des parents adoptifs.
Beaucoup de couples hétérosexuels équilibrés sont déjà volontaires, alors il n'est pas nécessaire que les homosexuels adoptent. En effet selon une enquête de l'Institut national des études démographiques on estime que chaque année entre 4000 et 5000 couples ou personnes seules adoptent un enfant en France dont 3000 à 4000 sont nés à l'étranger.
On estime également à 100 000 le nombre de familles homosexuelles dont une centaine par an résulte de l'adoption par un homosexuel célibataire.
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Résumé L'adoption réside dans le fait de donner une famille à un enfant qui n'en a pas. Cependant le droit français exige de nombreuses conditions à remplir pour les adoptants dans le but de la préservation de l'intérêt de l'enfant.
En l'espèce, M. Fretté, un homme célibataire, souhaite adopter un enfant. Il fait pour cela une demande d'agrément préalable en octobre 1991. Au cours d'une enquête sociale avec une psychologue, il dévoile son homosexualité. Par la suite, le 3 mai 1993, sa demande d'agrément est refusée par la direction de l'action sociale. En effet, la question à laquelle la Cour européenne des droits de l'homme est confrontée est de savoir si le refus d'agrément à l'adoption pour un homme homosexuel constitue une discrimination au sens des articles 14 et 8 de la CEDH.
I. Une absence de discrimination dans le refus de l'agrément à l'adoption pour un parent homosexuel affirmée par la Cour EDH
A) Une justification objective et raisonnable de la différence de traitement entre homosexuel et hétérosexuel concernant l'adoption
B) Une marge d'appréciation laissée aux autorités nationales pour justifier de la différence de traitement
II. Une position quasi-dogmatique de la Cour : l'exclusion de principe, générale et absolue des parents homosexuels à l'adoption
A) L'intérêt de l'enfant apprécié de manière purement abstraite à cause de la technique de l'agrément préalable
B) Une décision peu novatrice fondée sur des considérations sociales conformistes
Extrait du document M. Fretté fait un recours gracieux qui est rejeté dans une décision du 15 octobre 1993. Le même jour, il dépose un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Paris pour obtenir l'annulation des décisions rejetant sa demande d'agrément. Dans son jugement du 25 janvier 1995, le tribunal administratif annule les décisions lui refusant l'agrément. Le département de Paris interjette l'appel devant le Conseil d'Etat. Par un arrêt du 9 octobre 1996, le Conseil d'Etat annule le jugement de tribunal administratif et rejette la demande d'agrément de M. Fretté. Celui-ci saisit la Cour européenne des droits de l'homme.
M. Fretté demande l'annulation de la décision du Conseil d'Etat refusant la demande d'agrément et veut que lui soit donné cet agrément à l'adoption. Il se prévaut du droit de pouvoir adopter selon l'article 343-1 du code civil. Il se fonde pour cela sur la violation de l'article 14 combiné à l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme puisque selon lui le refus de l'agrément à l'adoption est basé sur une attitude discriminatoire envers les homosexuels. Il invoque le fait que l'adoption lui est refusée d'office, sur sa seule orientation sexuelle alors qu'il présentait les garanties suffisantes pour accueillir un enfant...
Mémoire de DEA portant sur l'homosexualité masculine dans la littérature comme mouvement de curiosité et amorce d'une réflexion des homosexuels sur eux-mêmes.
29000 mots (approx. 72.5 pages), 66 sources, 2008, 14,95 €
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Résumé En matière d'arts et plus particulièrement de littérature française, on trouve des manifestations d'un mouvement polémique et pro-homosexuel. En effet, de la fin du XIXe siècle jusqu'aux années 1920, on note une recrudescence d'œuvres de fiction prenant pour personnages des homosexuels des deux sexes : comment les homosexuels se pensaient-ils au moment où le vocabulaire a fait d'eux, précisément, des homosexuels ? Quels ont été les directions et les impasses dans les débuts de la reconnaissance ?
I) La pensée d'une époque
1) De la tolérance de 1789 aux jurisprudences répressives
2) Relire et réécrire l'Histoire
3) La science et la médecine
II) Le discours sur les invertis– Zola, la révolte contre le vice
1) Zola et la question des mœurs
2) L'inversion sexuelle dans les Rougon-Macquart
3) Enjeux de l'écriture
III) Le discours des invertis – L'accusation de vice contestée?
1) Fin de siècle, dandysme et androgynie
2) Différentes manières de dire son homosexualité
3) Une prise de conscience ?
Extrait du document La fin du XIXe siècle se caractérise en littérature par une remise en question du positivisme, et une crispation des tenants de la science. L'opposition entre naturalistes et symbolistes en est la marque la plus visible. La forme soignée des vers parnassiens ou la revendication scientifique d'un Zola font l'objet d'un rejet : un goût apparaît pour l'invisible, le désincarné. Des formes artistiques, issues du symbolisme et dont on ne les distingue tout d'abord pas, sont regroupées sous l'étiquette elle-même vague de « décadence » ou « décadentisme » .
- Rejet de la science et faillite des connaissances. La littérature de la décadence réagit contre l'amassement de connaissances et d'œuvres jusqu'à satiété, tentant de mettre en ordre et figer le savoir afin d'éviter son éparpillement ou sa décomposition (exemple d'À rebours de Huysmans). Les nomenclatures éclatées qui en résultent tendent en réalité à nier la valeur de toute connaissance. On peut donc supposer que la décadence a constitué un cadre accueillant pour des artistes homosexuels, qui auraient senti la valeur toute relative de la pensée traditionnelle et de la science, qui les excluent ou les rejettent dans la marge.
Une littérature accueillante pour l'homosexualité ?
- Revendication du pathologique. Les artistes que l'on considère comme décadents semblent fascinés par l'exceptionnel, le monstrueux et le grotesque (exemple du Surhomme de Jarry). Cet intérêt envers la pathologie constitue une niche pour un discours sur l'homosexualité, qui ne pouvait jusqu'alors guère être dite que pour faire rire, ou faire œuvre morale (exemples de Zola et Belot). La voie est choisie par des auteurs hétérosexuels qui classent l'homosexuel, la lesbienne ou la femme virile au rang des autres monstres (ainsi, les différentes maîtresses et l'amant de Des Esseintes). Mais il existe aussi des auteurs décadents que l'on sait homosexuels, tel Lorrain. Ce dernier pouvait donner par l'écriture une échappatoire à ses incompréhensibles goûts, les mette en représentation.
TPE analysant les réécritures de Don Juan comme révélatrices de l'évolution des mentalités et des valeurs de la société française du XVIIe siècle au XXe siècle.
4950 mots (approx. 12.4 pages), 21 sources, 2007, 9,95 €
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Résumé Dans l'histoire de la littérature, il est rare de trouver un personnage comme Don Juan qui fait l'objet de multiples réécritures.
Ces différents Don Juan liés à des siècles différents, reflètent les mentalités de l'époque à la fois à travers les dénonciations de l'auteur et les critiques du public.
I) Le Don Juan de Molière (XVIIe siècle) : un Don Juan athée et hypocrite
1) Caractéristiques : un Don Juan infidèle, qui ne respecte ni la morale ni la religion
2) La dénonciation de l'hypocrisie morale et religieuse dans la société
3) Le scandale de la pièce
4) Un prolongement de Don Juan au XVIIIé siècle : la figure du libertin de Laclos
II) Le Don Juan de Barbey D'Aurevilly (XIXe siècle) : un amour impur
1) Caractéristiques : un Don juan âgé, en fin de vie
2) Un texte à la fois ambigü et provocateur : une adolescente séduite par Don Juan
3) Les réactions et critiques du public suscitent le scandale de la pièce
III) Le Don Juan d'Eric-Emmanuel Schmitt (XXe siècle) : Un Don Juan homosexuel 1) Caractéristiques : un Don Juan changé (calme et serein)
2) La nouvelle conception du Don juan : un homosexuel 3) La réaction de l'auteur et les critiques du public: un bon accueil, le signe d'une société qui évolue
Extrait du document Le célèbre personnage se montre taciturne et songeur, très différent du Don Juan de Molière, qui tient des discours à son valet. Depuis des mois, il n'a pas fait de nouvelle victime. Les personnages tentent de cerner ce qui se cache derrière la crise existentielle de Don Juan. La jeune Angélique propose une explication : Don Juan cumulait les conquêtes car dans aucune il ne trouvait ce qu'il cherchait vraiment, l'amour.
Cet amour, il l'aurait trouvé depuis peu et en subirait maintenant les douleurs. Aussi, l'acte d'accusation s'en trouve modifié : celles qui reprochaient à cet homme d'être Don Juan lui reprochent maintenant d'avoir cessé de l'être.
