Résumé
Indépendamment de toute contractualisation, quatre éléments forment le socle du contrat. Il s'agit de la rémunération, de la qualification, du temps de travail et de lieu de travail.
Désormais, et conformément à l'article 1134 du Code civil, l'employeur ne peut modifier unilatéralement un élément du contrat de travail. Pour être effective, cette modification suppose que le salarié l'ait acceptée expressément. Inversement, l'employeur peu imposer au salarié un simple changement de ses conditions de travail, lequel repose sur son pouvoir de direction. Le salarié peut légitimement refuser toute modification de son contrat de travail. Son refus ne saurait en aucun cas constituer une faute et justifier son licenciement pour un tel motif. Inversement, le salarié qui refuse un simple changement de ses conditions de travail commet un acte d'insubordination. Il s'expose à un licenciement éventuellement prononcé pour faute grave.

I. Modifications du contrat de travail ou modifications des conditions de travail
A. Modifications du contrat de travail
B. Modifications des conditions de travail

II. Mise en œuvre de la modification
A. Régime applicable à la modification du contrat
B. Régime applicable à la modification des conditions de travail
C. Cas spécifique des salariés protégés

Extrait du document
Les rapports sociaux entre les différents agents économiques sont toujours complexes. En effet, chacun cherche à protéger son propre intérêt. Cependant, tout est interdépendant, ce qui veut dire que parfois, l'intérêt commun sera le but à atteindre et l'optimum à trouver. Cela est mis en évidence surtout dans les rapports entre les employeurs et les employés : la réussite de l'employeur est liée au bien-être de l'employé. Autrement dit, si tout va bien, on construit son bonheur sur le bonheur des autres, et personne ne va y contester. Alors à l'inverse, le fait de ne pas construire son bonheur sur le malheur des autres ne peut pas toujours être assuré dans le contexte économique et social d'aujourd'hui. Souvent on est obligé de ne pas le respecter pour une simple raison de se débarrasser d'une situation difficile. Cela explique les contentieux qui naissent au moment de la modification de la relation de travail.

Tags: salaire, responsabilité, forfait, tâche, horaire, effectivité

Résumé
En matière de composition des masses composant le patrimoine des époux, dans le but de résoudre les problèmes liés à la qualification d'un bien, c'est-à-dire savoir si celui-ci est un bien propre ou un bien commun, le législateur a édicté une présomption de communauté. Cette présomption permet de déterminer les pouvoirs de chaque époux sur un bien mais permet également, comme le montre cet arrêt, d'établir quels biens doivent être saisis en premier par les créanciers d'un époux pour une dette antérieure au mariage.

I. Les biens communs mis en danger par les dettes antérieures de l'un des époux
A) Le droit de gage avantageux des créanciers au titre de l'alinéa 2 de l'article 1411
B) La nécessité d'inventorier : la semblance d'un remède au danger encouru par les biens de la communauté

II. L'apport nuancé de l'inversion de la charge de la preuve au profit de l'époux débiteur
A) Une inversion sévère de la charge de la preuve
B) Une inversion aux revers possibles

Extrait du document
En l'espèce, le 19/09/1980, M X a signé une reconnaissance de dette au profit de Mme Z. cependant, M X a refusé de payer cette dette. Ainsi la créancière a saisi la justice pour que son débiteur s'exécute en vertu de la reconnaissance de dette. Il a été condamné à la payer. Ainsi, la créancière a saisi un véhicule automobile. Cependant, ce véhicule constitue un bien commun, dans la mesure où il a été immatriculé au non des deux époux Y, le 10/11/1995, mariés sous le régime de la communauté légale depuis le 28/12/1992.
M X agit alors en nullité de la saisie au motif qu'elle avait été faite sur un bien propre de son épouse. En première instance, sa demande a été refusée. Il fait appel. Dans un arrêt de la cour d'appel de Nancy du 20/04/1998, les juges du fond constatent que le véhicule saisi était un bien commun et que l'époux débiteur n'établissait pas la preuve de l'existence d'un mobilier qui lui fut propre. Ainsi M X fut débouté de son appel. Il se pourvoit alors en cassation.
mariage.

Tags: patrimoine, débiteur, preuve, communauté, gage, dette

Résumé
Une image de synthèse est une image entièrement créée par ordinateur. La réalisation d'une séquence d'animation suit toujours le même processus : modélisation, visualisation et animation. C'est en développant ces trois étapes indispensables à la réalisation d'images tridimensionnelles (3D), que ce document détaille l'élaboration des images de synthèse.

I. LA MODÉLISATION

1. Le rôle du modeleur
2. Une histoire de dimensions
3. Avantages du modèle polygonal
4. Inconvénients du modèle polygonal
5. Modélisation volumique
6. Modélisation à base de surfaces paramétriques
7. Le pipeline graphique

II. LE RENDU RÉALISTE

1. Pixels et interpolations
2. L' ombrage
3. La lumière modélisée
4. Le Z BUFFER : élimination des parties cachées
5. L'ANTIALIASING et le A BUFFER
6. Les ombres portées
7. Le placage de textures

III. L'ANIMATION

1. Principes et contraintes de l'animation 3D
2. Le rendu en mode Champs (FIELD RENDERING)
3. KEYFRAMINQ ET PATHS : clés et trajectoires
4. Pivot, orientation et clonage
5. Les hiérarchies
6. La cinématique inverse

CONCLUSION

Extrait du document
Les concepteurs de réalités virtuelles ont réalisé une nouvelle génération d'interfaces graphiques entièrement numériques. En intégrant la synthèse du son, du toucher et la télémanipulation, les systèmes de réalité virtuelle permettent le contrôle à distance d'un environnement qui n'est plus une simple représentation.
Dans une scène simulée sur ordinateur via des caméras virtuelles, il est possible de se transporter soi-même dans la scène virtuelle : au moindre changement de position ou d'orientation de la main ou de la tête «apparaît» la nouvelle scène, avec la sensation de se déplacer réellement.



Tags: 3D, algorithmes, animation, équation, pixels, lissage

Résumé
Que doit-on penser de la culture aujourd'hui ? Formelle ou informelle, elle relève de la cognition et inversement. Elle construit notre rapport au monde.
La culture s'échange au travers de la communication et certaines écoles vont jusqu'à dire que l'échange s'est mué en participation. L'homme redéfinit, finalement lui-même, les choses à chaque instant.

I- Introduction
II- "La culture n'est pas un bagage"
III- Approfondissement


Extrait du document
Selon l'ethnologue Denys Cuche, « La culture n'est pas un bagage qu'on pourrait transporter avec soi quand on se déplace ». En vous appuyant sur cet énoncé, précisez les grands traits d'une définition anthropologique de la notion de culture.
De nombreuses expressions offrent une représentation très schématique et simplifiée de la notion de culture. Ce serait un vaste appareil, à l'intérieur duquel seraient rassemblés toutes les connaissances, toutes les productions et savoirs vivres d'une civilisation. La culture serait ce qui est en dehors de nous. Elle ne serait accessible qu'à ceux qui ont le désire et le pouvoir de « se cultiver ».
La culture ne peut pas se réduire à la pensée simple : elle n'est donc pas un bagage. Si elle est un bagage, alors elle est une chose en soi. La chose est ce que l'on utilise, ce que l'on emploi, ce que l'on use : l'homme serait ici extérieur à la culture.

Tags: prosopologie, cerveau, kinésique, langage proxémique

Résumé
L'athéisme, qui désigne une position qui consiste à refuser l'existence d'un dieu ou de dieux, fonde son engagement dans le monde, à partir du refus de Dieu, ou du moins du désintérêt manifesté a l'égard des questions de l'au delà et du salut de l'âme. Mais le danger de l'athéisme est sa capacité à évoquer le chaos car comme le souligne Dostoïevski : « Si Dieu n'existe pas, tout est permis. » Dès lors, comment peut-on être athée ?

L'étude suivante est structurée en trois parties : la première expose ce que suppose l'athéisme, en insistant sur ses difficultés, la seconde, répond à la question "comment peut-on être athée" en s'appuyant notamment sur de grandes théories philosophiques telles que l'existentialisme, tandis que la dernière partie inverse les propos de la question initiale, pour s'interroger sur comment ne pas être athée.

Extrait du document
Aussi, en s'appuyant sur la réflexion du philosophe Kant, la religion peut constituer une « nécessité morale ». Dieu, la liberté de la volonté et l'immortalité de l'âme ne sont pas du domaine de la connaissance mais des postulats nécessaires à la raison pratique en tant qu'exigence rationnelle de la morale. Pour le philosophe allemand, l'existence de Dieu est donc une nécessité morale. On peut citer cette phrase en illustration : « La notion de Dieu devrait remplir homme de respect et par conséquent il devrait en faire usage rarement et jamais à la légère. Réflexions sur l'éducation, ou encore « On ne peut démontrer l'existence de Dieu, mais on ne peut s'empêcher de procéder suivant le principe de cette idée et d'accepter les devoirs comme des commandements divins". Opus Postumus. Finalement, on peut conclure cette partie en se référant à Marcel Conche qui, dans "Le sens de la philosophie" expose la vertu de la religion à nous rendre heureux et considère donc que « l'illusion est plus importante que la vérité si elle procure le bonheur » ou encore Saint Augustin " je crois parce que c'est absurde."

Tags: liberté, ambigüité, dogme, désespoir, néant, spiritualité

Résumé
Kant pense que la morale s'oppose aux désirs donc au bonheur et inversement, que désirs et quête du bonheur ne sont pas toujours moraux.

Suite à une analyse phrase par phrase du texte de Kant, une étude est proposée sur la base de six questions :

1) De quoi parle le texte ? (thème)
2) Qu'en dit-on ? (thèse)
3) Quel problème soulève-t-il ?
4) Que nous apporte la lecture de ce texte ?
5) Quelle idée est remise en question ? De quelle notion l'auteur précise-t-il le sens ?
6) Comment l'auteur procède-t-il pour soulever le problème et justifier sa thèse ?



Extrait du document
"Un commandement ordonnant à chacun de chercher à se rendre heureux serait une sottise; car on n'ordonne jamais à quelqu'un ce qu'il veut déjà inévitablement de lui-même. Il ne faudrait que lui ordonner les lignes de conduite, ou plutôt les lui proposer, parce qu'il ne peut pas tout ce qu'il veut. Au contraire, ordonner la moralité sous le nom de devoir est tout à fait raisonnable, car tout le monde ne consent pas volontiers à obéir à ses préceptes, quand elle est en conflit avec des inclinations; et, quant aux mesures à prendre sur les façons dont on peut obéir à cette loi, on n'a pas à les enseigner ici, car ce qu'un homme veut à cet égard, il le peut aussi.
Celui qui a perdu au jeu peut bien s'en vouloir à lui même ainsi qu'en vouloir à son imprudence, mais, s'il a conscience d'avoir triché (encore qu'il ait ainsi gagné), il doit se mépriser lui même nécessairement dès qu'il se compare avec la loi morale. Il faut donc bien que celle-ci soit autre chose que le principe du bonheur personnel, car être contraint de se dire soi même "Je suis un misérable, bien que j'aie rempli ma bourse", exige un autre critère de jugement que s'il s'agissait de s'approuver soi-même et de se dire : "Je suis un homme prudent, car j'ai enrichi ma caisse".


Tags: notion, critère, jugement, recherche, action

Résumé
L'instrumentalisation médiatique est une des clé des jeux politiques contemporains. Parce qu'elle permet un rapport privilégié avec le citoyen, l'opinion publique ou le futur electeur, elle est un des piliers de la mise en scène politique.


I/ L'instrumentalisation médiatique comme moyen privilégié d'information et d'influence des gouvernants sur les individus

A) La possibilité d'un rapport plus intime
B) Un outil efficace d'influence sur l'opinion
C) Une instrumentalisation radicale : le cas des régimes totalitaires


II/ Cependant, cette utilisation des médias peut se révéler être à double tranchant : les médias comme contre-pouvoir

A) Les difficultés d'approche
B) Dans les pays démocratiques, importance de l'opposition et la critique
C) Une inversion du rapport gouvernant/gouverné






Extrait du document
La naissance de la « sphère publique » vouée à la discussion littéraire puis politique a été possible, sous la Révolution notamment par l'apparition simultanée de journaux qui ont nourri les échanges entre les citoyens et permis la mise en place progressive d'un contre pouvoir chargé de contrôler l'action des gouvernants. Dès la Révolution, période à laquelle on date l'apparition de « l'opinion publique », fleurissent les journaux et gazettes et la liberté d'opinion et de conscience, promue par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen assure et participe à ce développement. La plupart des grandes figures de l'époque, Mirabeau, Marat ou Desmoulins ont consacré au journalisme une part importante de leur activité. La prolifération des journaux, transformés pour l'essentiel en tribunes politiques, a contribué alors au bouillonnement du débat public. Les médias sont, au XIXème siècle héritiers de cette histoire qui fait d'eux l'un des piliers de la vie politique, allant même parfois jusqu'à leur conférer leur statut de « quatrième pouvoir », à côté des trois pouvoirs traditionnels (Exécutif, législatif et judiciaire) qui caractérisent les démocraties. Ce lien constant avec la politique a valu aux médias français une partie de leur succès dès lors qu'ils contribuaient à l'expression des principaux courants de l'opinion. Cependant, si le peuple a utilisé la presse, il est indéniable que les gouvernants en ont fait autant pour gouverner. Machiavel évoque cette idée dans Le Prince, dans lequel il assure que « gouverner, c'est convaincre ».

Tags: influence, communication, presse, transparence, télévision, image

Résumé
L'obligation de garantir le plein effet du droit communautaire dans l'ordre juridique interne incombe à toutes les autorités des Etats membres, y compris, dans le cadre de leurs compétences, aux autorités juridictionnelles. Cette fonction communautaire reconnue aux juridictions nationales est le moyen privilégié d'assurer l'articulation de l'ordre juridique communautaire avec les ordres nationaux.
La réflexion s'appuie sur de nombreux arrêts de la Cour de Justice des Communautés Européennes ainsi que des juridictions nationales françaises.

I. L'invocabilité inhérente à l'effet direct

A. Fondement et critères de l'effet direct
B. Différence de l'invocabilité liée à l'intensité de l'effet direct


II. Invocabilité indépendamment de tout effet direct

A. L'invocabilité aux fins d'interprétation conforme ou d'exclusion
B. L'invocabilité aux fins de prévention ou de réparation

Extrait du document
L'effet direct est l'une des caractéristiques essentielles du droit communautaire. En effet, la notion d'effet direct signifie que le droit communautaire est apte à créer par lui-même des droits et des obligations au profit ou à la charge des ressortissants des Etats membres, lesquels peuvent se prévaloir des règles communautaires dans les litiges soumis aux juridictions nationales qui sont chargées d'en assurer le respect.
L'effet direct d'une norme communautaire implique à la fois la modification directe du patrimoine juridique interne par intégration immédiate des droits et obligations issus de la norme communautaire elle-même et l'attribution aux justiciables de la faculté procédurale de faire valoir ses droits, directement devant les tribunaux internes. C'est donc ainsi que la notion de l'effet direct permet l'immédiatisation normative et judiciaire de la condition du sujet de droit communautaire, tout en transformant simultanément les juridictions nationales en juges communautaires de droit commun.
Par la notion d'invocabilité, on entend la faculté de se prévaloir d'une norme communautaire devant les tribunaux internes, c'est-à-dire la faculté procédurale de réclamer l'application du droit communautaire dans un litige national.

Tags: droit, européen, inversé, l'applicabilité, substitutive, l'interprétation

Résumé
L'article 6§1 de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales (CEDH) stipule que " Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial..."

I. La procédure irriguée d'équité

A. Les parties : concernées par l'équité
1. L'équité proposée : l'amiable composition et la conciliation
2. L'équité imposée : le respect du contradictoire
a. Définition
b. Application

B. Le juge : oblige par l'équité
1. L'obligation au regard du rôle du juge
a. Arbitre de l'équité des parties en procédure civile
b. La recherche de la conciliation
2. L'obligation au regard du statut du juge (Article 6§1 de la CEDH)
a. Indépendance
b. Impartialité

II. La décision de justice saupoudrée d'équité

A. Le jugement au fond : l'équité admise par le droit
1. L'équité dans les armes du juge
a. Les armes légales explicites : l'Equité ouverte sur autorisation de la loi
b. Les armes légales implicites : le droit des obligations
2. L'équité dans le raisonnement du juge
a. Le syllogisme inversé
b. Interprétation du droit : choisir la moins défavorable
c. Qualification
d. Par la notion cadre
e. Par l'appréciation souveraine

B. Avant le jugement au fond : l'équité admise de fait
1. L'ordonnance de référé ou la recherche de l'équité à court terme
a. Le référé en droit
b. Le référé en fait
2. De la conciliation à la médiation judiciaire : ni vainqueur ni vaincu
a. Conciliation Judiciaire
b. Médiation
c. Transaction : concessions réciproques


Extrait du document
1. L'équité proposée : l'amiable composition & la conciliation
L'amiable composition : un recours proposé par les parties, une solution trouvée par le Juge.
Issue de l'article 12al.4 de notre Nouveau Code de Procédure Civile (NCPC). Les parties peuvent dans le cadre de la procédure demander au juge de statuer en amiable compositeur. Le juge devra alors écarter les règles de droit qui lui paraissent inéquitables au profit d'une solution plus juste au regard des faits de l'espèce. Solution exorbitante du droit commun puisque la mission première du juge est bien de trancher le litige au regard des règles de droit qui lui sont applicables.
La conciliation : une solution proposée par le juge (art. 21 NCPC) trouvée par les parties.
Il s'agit d'une voie toujours ouverte en amont de l'audience de jugement en matière de procédure civile et également de procédure prud'homale. Alors les parties chercheront à trouver elles-mêmes une solution au litige qu'elles soumettent à la Justice. Il s'agit d'une forme d'équité puisque les parties mettront un terme au contentieux dans des proportions qu'elles estimeront équitables. Discuter parfois vaut mieux que de faire juger. Il suffit de se référer aux dispositions des articles 127 et s. du Nouveau code de procédure Civile : « les parties peuvent se concilier à tout moment de la procédure ».


Tags: affaire, juger, amiable, conciliation, procédure

Résumé
L'eau potable, dont l'homme use et souvent abuse, n'est pas illimitée. Elle doit être traitée. Le but de ces différents traitements est de diminuer suffisamment la quantité de substances polluantes contenues dans les eaux usées, tout en tendant vers l'idéal de traiter l'eau, sans avoir recours à des réactifs chimiques.
Existe-t-il des procédés de filtration tendant vers cet idéal ? Que va devenir cette fragile ressource ? Le manque d'eau est-il susceptible, dans un futur proche, de générer de nouveaux conflits entre états ?

1) Les procédés classiques de traitement des eaux (TDE)
1.1. L'oxydation
1.2. La clarification
1.3. La désinfection

2) Le traitement des odeurs

3) La filtration sur membranes : un procédé d'avenir
3.1. L'ultrafiltration
3.2. La nanofiltration

4) D'autres manières de traiter l'eau
4.1. La distillation
4.2. L'osmose inverse

5) Conclusion

Extrait du document
Si les eaux à traiter contiennent beaucoup de matières organiques ou encore de l'ammoniaque, du fer ou du manganèse, une étape d'oxydation préalable (aussi appelée préoxydation) est nécessaire. Ce traitement, en tête de filière, se justifie en raison de ses multiples objectifs : l'élimination des goûts, de l'odeur, de la couleur et l'inhibition de la croissance algale dans les ouvrages de clarification. En somme, elle a pour objectif l'amélioration des qualités organoleptiques d'une eau. Le principal oxydant utilisé est le chlore en vue de l'élimination de l'ammonium et accessoirement des algues.
L'élimination des micropolluants organiques de type pesticide, peut passer par une interoxydation. L'amélioration des qualités organoleptiques, et une élimination des micro-organismes les plus résistants, tels que virus, kystes de protozoaires, et spores, peuvent être également les buts recherchés. Depuis un certain nombre d'années, l'augmentation de la biodégradabilité des matières organiques, par transformation du carbone organique réfractaire en carbone assimilable, est devenue une raison supplémentaire d'installer une telle étape.

Tags: coagulation, floculation, épuration, boue, absorption, nitrate