Résumé
Paris, capitale de la France, une ville de 105,40 km² qui abrite plus de 2 millions d'habitants aujourd'hui, a été et est toujours le théâtre d'une vie tantôt désabusée, tantôt transie. Nombre d'artistes se sont pris de passion pour elle sans jamais mentir, sans jamais décevoir. C'est le cas, comme nous allons le voir, de deux photographes du Paris d'après-guerre, Patrice Molinard et Robert Doisneau.
Patrice Molinard, artiste trop peu connu, est né en 1922. Sa carrière en tant que photographe débuta en 1949 grâce à Georges Franju, un réalisateur français qui participa à la création de la Cinémathèque française, pour son film Le Sang des Bêtes, tourné principalement aux abattoirs de la Vilette. La vie de Patrice Molinard est aussi marquée
par ses « voyages photographiques » à Rome, Amsterdam, New York ou encore Jérusalem et par ses clichés du patrimoine et de la mode. Quand il ne photographie pas, il illustre des textes de Colette, adapte Cocteau à la télévision, réalise des courts métrages inspirés de l'expressionnisme et fabrique les décors de théâtre pour Macbeth, pièce de Shakespeare.

1. Au bord de la Seine
2. Regards sur Paris et les Parisiens
3. Les cafés
4. Les baisers

Extrait du document
Doisneau et de Molinard, font référence à deux monuments parisiens très connus. En effet, sur le cliché de Doisneau nous reconnaissons immédiatement La Tour Eiffel tandis que sur celui de Molinard, nous pouvons voir l'obélisque. Les deux artistes adoptent alors tous deux la même démarche, celle consistant à mettre en scène des emblèmes de la capitale française. De plus, les similitudes ne s'arrêtent pas là.
Ainsi, le mouvement est aussi très présent sur les deux photographies. Concernant le Champs de Mars, nous pouvons voir deux enfants, le premier sur un vélo et l'autre sur ce qui apparaît comme être des patins à roulettes.

Tags: ponts, société, quais, clochards, Obélisque

Résumé
L'article 1845 al. 2 du Code Civil et l'article 1er de la loi du 24 juillet 1966 distinguent les sociétés civiles des sociétés commerciales. La distinction se fait selon l'objet ou la forme de la société. L'article 1845 al. 2 du Code Civil et l'article 1er de la loi du 24 juillet 1966 distinguent les sociétés civiles des sociétés commerciales. La distinction se fait selon l'objet ou la forme de la société. La question est de savoir quelles sont les critères de distinctions des société civiles et des sociétés commerciales ?

1) La forme : critère principal
2) L'objet : critère subsidiaire

Extrait du document
L'intérêt de la distinction devient de moins en moins important car les différences deviennent très minimes. Aujourd'hui la société civile immatriculée ressemble beaucoup aux sociétés commerciales. Mais il reste un intérêt en ce qui concerne les compétences juridictionnelles, à l'égard de la preuve, la prescription (loi de juin 2008) et la question de la solidarité.

Tags: preuve, société civile immatriculée, solidarité

Résumé
Selon Messieurs Cozian et Viandier : « La SNC est la plus fermée de nos sociétés, celle dans laquelle l'intuitu personae est poussé à son paroxysme. Lorsque l'on entre dans ce type de société, il n'est pas question d'en sortir à sa guise ».
La société en nom collectif est apparentée à l'une des plus ancienne forme de société. Selon Paul Le Cannu, ce rapprochement s'explique par la simplicité, au moins en apparence, des règles la concernant.

1) La responsabilité des associés de SNC caractérisée par l'intuitu personae
A) L'associé : élément déterminant de la société
B) La confiance nécessaire en raison de la responsabilité indéfinie et solidaire des associés

2) Associé de SNC : «à la vie, à la mort !»
A) La cession de parts de la SNC : l'associé prisonnier de son engagement
B) Le principe de la dissolution de la SNC en cas de décès d'un associé


Extrait du document
Les SNC sont en général composées d'un petit nombre d'associés. En effet, la confiance entre associés doit être prépondérante. Les associés auront tous la qualité de commerçant.
Selon l'article L221-1 du code de commerce, les associés ont tous la qualité de commerçant. Comme le rappelle Paul Le Cannu, cette acquisition de la qualité de commerçant entraîne une exigence particulière de capacité et soulève des problèmes d'incompatibilité. En effet, ne peuvent être commerçant : les mineurs même émancipés, les majeurs sous tutelle ou curatelle, les personnes frappées d'interdiction et de déchéance, les étrangers, les personnes frappées d'incompatibilité. L'associé ne peut se contenter d'une simple capacité. La personnalité des associés apparait importante pour les créanciers, ils concluent en considération des personnalités des associés. C'est pourquoi l'article L221-16 du code de commerce prévoit que lorsqu'un jugement de liquidation judiciaire ou arrêtant un plan de cession totale, une mesure d'interdiction d'exercer une profession commerciale ou une mesure d'incapacité est devenu définitif à l'égard de l'un des associés, la société est dissoute, à moins que sa continuation ne soit prévue par les statuts ou que les autres associés ne la décident à l'unanimité. Les autres associés et les créanciers sont protégés. S'ils ne peuvent plus faire confiance à un des associés, la société sera dissoute, à moins que la continuation soit prévue à l'unanimité.


Tags: associé, dette, confiance, sociétés de capitaux

Résumé
Parler d'ère de l'informatique n'est pas univoque. Au contraire, l'expression semble invoquer deux phénomènes différents qui se nourrissent réciproquement et se complètent pour conférer au phénomène informatique une ampleur considérable. Parler d'ère, c'est tout d'abord dresser le constat de l'entrée dans une nouvelle période, une époque, ici par le développement de l'informatique et le déploiement de ses réseaux . Cependant, "l'ère de l'informatique" qualifie aussi une certaine structuration de la société, qui lévite autour de la matière informatique qui prend tout son sens et sa force dans son ancrage en réseaux humains: La Société de l'informatique n'est pas qu'un microcosme élaboré qui nous entraîne, il constitue également le reflet le plus abouti de notre Société.

I/ Un microcosme des plus aboutis qui bouleverse la Société dans sa structure et sa composition : l'entrée dans une période nouvelle

II/ L'ère de l'informatique : Un miroir de la société, à la fois à la pointe de l'évolution et à la portée de tous

Extrait du document
Loin de surgir ex-nihilo, le phénomène informatique est esquissé par l'arrivée de plusieurs inventions successives comme les logarithmes au XVIème siècle, a règle à calcul au XVIIème, le télégraphe et le premier cable transatlantique au XIXème ... Après moults tatônnements et inventions, la conception informatique connaît ses premiers véritables frémissements dans les années 1930, le point d'orgue étant probablement la mise au point par Alan Turing du premier ordinateur. De façon tout à fait primitive, il s'agit d'abord d'un outil de calcul et de traitement de données simples assez encombrant .

Tags: société, informatique, ère, internet, technique, ordinateur, outil, médias, réseau

Résumé
Nous nous attachons ici à examiner le statut juridique d'une société en nom collectif.¨Pour ce faire nous prendrons trois points et répondrons pour chacun à un certain nombre de questions. Le premier point concerne la définition même d'une société en nom collectif. Le second point concerne le rôle respectif du gérant et d'un associé dans une société en Nom Collectif. Enfin, le troisième point concerne la possibilité d'une reprise des actes conclus pendant la période constitutive de la société en l'absence de signature des statuts.

Extrait du document
La détermination du siège social n'est pas libre, car en principe, elle doit être fixée au lieu du principal établissement de la société, et également figurer dans les statuts. En vertu de l'article 1837 alinéa 2, la société ne peut pas opposer aux tiers le siège social fictif. En l'espèce, l'associée fondatrice voudrait, pour des raisons de fiscalités, fixer le siège social à Londres mais diriger la société de la boutique de la rue de Varenne à Paris. Ici, elle se retrouve avec un siège social fictif situé à Londres et le véritable siège sera celui fixé à Paris. Cependant, elle peut opter pour ce double lieu du siège social, mais en cas de contestation, les tiers pourront choisir préférer l'un des deux lieux. Par conséquent, l'associé fondateur peut se prévaloir des deux lieux pour le siège social, mais il est conseillé d'oublier de retenir le siège social fictif dans les statuts car les tiers pourront, dans tous les cas, retenir le siège social réel.



Opter pour ce type de société permet d'échapper à l'impôt sur les sociétés ainsi que l'impôt sur la fortune. Ainsi, chaque associé se retrouve soumis à l'impôt sur le revenu, sur la part des bénéfices qui lui revient au prorata de sa part dans le capital de la société.

Néanmoins, cette forme sociale est très lourde de conséquence car la responsabilité des associés est engagée de manière personnelle, indéfinie et solidaire.

Tags: associé, sociétéà risque illimitée, impôts sur la société

Résumé
Du Xème au XIIème siècle l'occident chrétien s'affirme donc dans une nouvelle dynamique. Cela ne se fait pas sans rapport avec l'Église, qui, au contraire devient l'institution dominante du féodalisme. Elle joue ici un rôle central, et le souci de l'organisation sociale la place au premier rang. Le rôle de l'Église dans la société et la relation qui en découle représente donc un élément majeur dans l'approche de la société de cette époque. Pour mieux concevoir la domination qu'elle ambitionne, il semble nécessaire d'examiner le déclin de l'Empire en Occident, à travers la décomposition carolingienne qui s'achève au Xème siècle et les tentatives de restauration d'un pouvoir central qui ne parvient pas à empêcher la mise en place de cette société. La population se regroupe autour des seigneuries, mais aussi des églises formant ainsi des réseaux. L'Église met en place les nouvelles bases de sa puissance et recompose la société seigneuriale, en l'ordonnant et en la hiérarchisant, afin de mieux pouvoir l'assujettir. De là elle ne cesse d'accroître sa domination sur l'ensemble du corps social qu'elle aspire à contrôler. Elle possède le pouvoir d'intégration et d'exclusion de la société à laquelle elle donne forme. Les critiques et les troubles auxquels elle fait face renforcent encore d'avantage la suprématie de son autorité. La société seigneuriale se développe donc localement grâce à l'Église qui en assure la cohésion.

I. Le régime féodal
II. L'église est l'institution dominante du féodalisme
III. Le pouvoir de l'église a des limites

Extrait du document
Pour réaffirmer encore sa position, une vaste réforme ecclésiastique est engagée vers l'an mil. Elle vise à une restructuration globale de la société chrétienne et surtout à lutter contres les abus de certains hommes d'Eglise et des autres membres de la société. Au début du XIème siècle, l'Eglise se trouve véritablement inscrite dans le système féodal. Evêques et abbés possèdent comme d'autres seigneurs des châteaux et des armées, et vont jusqu'à prêter serment à des laïques.

Tags: médiévale, société, seigneur, clergé, bourgeoisie

Résumé
Un architecte a mis au point avec un ami ingénieur un prototype de trottinette solaire qu'il souhaiterait commercialiser sur le marché européen. Un autre ami avocat les a aidés à déposer un brevet afin de protéger leur prototype. Il souhaite donc créer une société ou une entreprise individuelle qui lui permettrait de développer son activité.
L'architecte est pacsé et a deux enfants. Il possède un appartement et sa compagne une maison de campagne. Il est supposé (car non précisé) français. L'ingénieur, en revanche, est danois, et l'avocat anglais. Ils font donc tous les trois partie de l'union européenne. L'avocat vit même à Londres (Angleterre) ce qui fait penser à l'architecte d'installer sa société ou son entreprise là-bas. De nombreuses questions se posent donc à lui, la première étant de choisir entre l'entreprise individuelle et la société.

Extrait du document
La SARL est limitée à 50 associés. Mais elle présente l'avantage d'être à responsabilité limitée pour tous les associés. Ce qui a l'avantage de mettre les biens communs du couple (ou des couples puisque les deux autres sont peut être mariés ou pacsés) hors d'atteinte des créanciers, et en plus l'appartement et la maison de campagne ne risquent rien). Au contraire, les commandités des SCS sont responsables indéfiniment et solidairement des dettes de la société. En outre, ils ont la qualité de commerçant.

Tags: droit des sociétés, entreprise individuelle, formation, personnalité morale, SARL, associés, Danemark

Résumé
Mr Durand exploitant d'un fonds de commerce, souhaite la mise en société (dans une SARL plus précisément) de son fonds avec 4 autres associés. Il envisage donc de faire apport à la société de ce fonds en contrepartie de parts sociales.

1. Or le fonds dépend de la communauté de biens entre lui et sa femme.
2. Mr Durand souhaiterait détenir la majorité du capital de la société, se faire désigner comme gérant de celle-ci et connaître les modalités de détermination de la rémunération du gérant
3. Il souhaite continuer à exercer son activité en tant que salarié

Extrait du document
La qualité d'associé est reconnue à celui des époux qui fait l'apport ou réalise l'acquisition.
La qualité d'associé est également reconnue, pour la moitié des parts souscrites ou acquises, au conjoint qui a notifié à la société son intention d'être personnellement associé. Lorsqu'il notifie son intention lors de l'apport ou de l'acquisition, l'acceptation ou l'agrément des associés vaut pour les deux époux.

Tags: apport, statuts, communauté, sociétés civiles, rémunération

Résumé
Les fondateurs d'une société anonyme ont désormais le choix entre deux structures : d'une part, la structure classique qui comportera un conseil d'administration , un président et un directeur général (s'il n'y a pas cumul de ces deux fonctions) et des assemblées générales et d'autre part, la structure à l'allemande qui comprend en son sein un directoire, un conseil de surveillance et des assemblées générales. Cette formule ne permettra alors pas de combiner ces deux fonctions. Le conseil de surveillance est un organe non-exécutif qui a pour mission de veiller au bon fonctionnement d'une entreprise et d'en rendre compte aux actionnaires. Par ailleurs, le directoire dirige la société anonyme. Ainsi, ce Directoire assure le fonctionnement régulier de la société qu'il représente et qu'il engage. (article L.225-64 du Code de commerce).


I. Une formule moderne basée sur une répartition stricte des pouvoirs
II. Le fonctionnement de la société anonyme à Directoire

Extrait du document
La société anonyme dualiste présente de ce fait un avantage par rapport à la société anonyme moniste dans laquelle le conseil d'administration et le président directeur général entrent en concurrence dans l'exercice de leurs fonctions à cause de l'absence de délimitation claire entre leur pouvoir respectif.

Tags: entreprise, société anonyme, action, obligation, associé

Résumé
Sans État, les repères donnés aux sociétés s'effritent, le fonctionnement de l'économie ne paraît possible. Sans un cadre solide, il paraît donc difficile de se développer pour un pays. L'État représente des hommes souvent unis par une même culture, un même passé. L'ensemble de ces individus sont soumis à des lois, des règles, des institutions érigées par l'État. Ce dernier peut avoir plus ou moins d'influence sur la société qu'il incarne, qu'il représente. Il se doit d'être à l'écoute de celle-ci. Les grandes avancées sociales passent bien souvent par lui mais chaque État a différentes visions de la société, réagit différemment à ses attentes.
Après avoir montré que le rôle que se donne l'État lui fait perdre sa place d'intervenant au niveau économique, cette étude soulignera le fait que la définition de la place de l'État constitutionnellement l'empêche de totalement se désengager de son rôle social. Enfin, cette étude appuyera l'idée que l'État est actuellement en train de se donner un nouveau rôle dans un contexte de mondialisation qui l'oblige à maintenir une place internationalement.

Extrait du document
Cependant, l'État se désengage puisque dans de nombreux pays, il prône le libéralisme économique. En effet, les années 80 sont un tournant. Le néo-libéralisme, promu par l'école de Chicago, se met en place. Reagan et Thatcher sont les deux figures emblématiques de celui-ci. L'État joue donc un rôle moindre et laisse place au libre jeu de l'offre et de la demande. Les entreprises ont plus de libertés puisqu'une déréglementation a lieu. Margaret Thatcher, la « dame de fer » privatise de nombreuses entreprises comme British gaz par exemple. Les taux d'intérêt sont augmentés, les impôts sont diminués pour encourager le travail. L'esprit d'entreprendre règne. De plus, les syndicats sont mis au pas. Ainsi, les entreprises ont le champ libre et peuvent agir sans être contraintes par l'État. Mais ceci entraîne le déclin de certaines entreprises pas assez fortes pour résister à la concurrence. En France par exemple, le premier ministre Raymond Barre, de 1976 à 1981, n'aide plus les entreprises en difficultés, qu'il nomme les « canards boiteux ». De même, les entreprises bénéficient de plus de flexibilité dans l'emploi. Philippe Seguin supprime, par exemple, les autorisations administratives concernant le licenciement.
Le libéralisme se manifeste aussi internationalement puisque les droits de douanes sont abaissés, notamment lors du Kennedy round. Ainsi, l'État se désengage mais il se doit de réagir lors des crises comme celle du krach en 1987 qui est réglée par la mise en place de courts circuits.


Tags: sociétés, trente glorieuse, libéralisme