Résumé
La question de la substance met en évidence une problématique ontologique (ce qui signifie une étude l'être en tant qu'être), celui de la stabilité derrière un monde changeant. La substance vient du latin «substare» qui signifie «qui se tient au dessous».C'est qui se tient sous ce qui apparaît, sous les attributs. En chimie, par exemple, la molécule d'eau H2O est une substance et les formes sont la vapeur, le liquide ou la glace qui sont les modalités.
Néanmoins, cela se tient à une conception d'une multitude de la substance.
Or, si nous considérons la substance comme essence, comment concilier la substance de l'âme et celle du corps ?





Extrait du document
La conception aristotélicienne de la substance montre qu'il s'agit de l'être sur lequel s'ajoutent des modifications. Par exemple : Socrate est individuel. Il n'a ni contraire, ni degrés : il est le support de toute modification, de tout accident.
La substance c'est donc le support qui fait que la chose est. C'est l'être en tant qu'être. Donc, la substance est différente de l'accident, c'est l'essence, ce qui fait la nature d'un être. Ainsi sont mis en avant le principe d'unité, et donc un être est équivalant d'une substance. Néanmoins, sans ses attributs, l'essence ne nous apparaîtrait pas (ex: pour un arbre c'est la forme, la densité…) et n'appartient pas au monde sensible.


Mots-clés:Aristote, Kant, révolution copernicienne, Dieu, contradiction

Résumé
La conservation, étant la capacité de dégager les aspects invariants de l'objet au travers des modifications qu'il subit, est acquise réellement à la fin de la structure de préparation et d'achèvement des opérations concrètes. Pour cette expérience, nous avons décidé d'étudier la conservation de la substance. Il s'agit d'une des expériences que Piaget a réalisée sur des enfants âgés de 4 à 11 ans et qui lui a permis d'étoffer sa théorie du développement de l'intelligence chez l'enfant. Ainsi, avec Inhelder, ils publient le Développement des quantités physiques chez l'enfant en 1941.
C'est donc à partir de cela, que nous avons voulu voir si sa théorie n'avait pas évolué. En effet, en 2009, presque 70 ans après la publication de leur ouvrage, on peut se demander si l'enfant ne devient pas conservant plus précocement.

1) Introduction
2) Cadre théorique
4) Résultats
5) Discussion
6) Conclusion
7) Bibliographie

Extrait du document
Tout d'abord, malgré leur approche commune dite biologique du développement, Piaget et Wallon s'opposent sur de nombreux points. En effet, Piaget ainsi que Spencer parlaient d'un développement continu, Wallon par contre souligne la discontinuité du développement. Le développement psychologique est-il un processus de caractère plutôt continu, ou comportant au contraire des paliers, des niveaux discontinus, des phases critiques, plus ou moins identifiables selon les types de fonctions incriminées, d'ordre affectif ou au contraire intellectuel ? Ainsi on peut penser que le sujet âgé de 9 ans n'a pas encore acquis la conservation de la substance car la rupture récente de ses parents eu lieu pendant sa phase critique.

Mots-clés:vision, développement, notion, partages

Résumé
Leibniz, « Système nouveau de la nature et de la communication des substances » dans Système nouveau de la nature et de la communication des substances et autres textes 1690-1703, présentation et notes de Christiane Frémont, éditions Garnier-Flammarion, Paris, 1994.
Le texte commenté est disponible dans le document.
Dans son Système nouveau de la nature et de la communication des substances , Leibniz met au jour les éléments de son système à travers une polémique avec les cartésiens et les représentants de l'atomisme. L'intérêt de cette polémique est de mettre en lumière la dépendance étroite entre les théories de la physiques et le soubassement métaphysique : toute explication d'une question de physique se doit d'interroger le socle métaphysique qui la supporte et la conditionne.

1. La présence d'un élément spirituel et métaphysique nécessaire à la validité de toute explication physique
2. Une notion métaphysique par le faut que, ni l'atomisme, ni le
mécanisme, ne peuvent rendre totalement compte de ce qu'ils prétendent expliquer
3. Une nouvelle ontologie censée rendre intelligible la totalité du monde en tant qu'elle en constitue l'ultime fondement

Extrait du document
Le geste de Leibniz, la réhabilitation des formes substantielles, pose une métaphysique comme condition de possibilité et de continuité du monde physique et de la science qui l'étudie.
Comment dès lors comprendre cette dépendance étroite ? Comme l'affirme Leibniz, « s'il ,n'y avait point de véritables unités substantielles, il n'y aurait rien de substantiel, ni de réel dans la
collection ». Il faut dès lors entendre cette véritable unité comme un rapport : manquer l'unité, c'est manquer l'être pour retomber dans l'agrégat, dans une conception d'un monde effiloché, constitué d'amas matériels sans unité et percés de vide.

Mots-clés:monade, mécanisme, perception, soubassement, Atomes de substance

Résumé
Définie comme une représentation inexacte de la réalité contractuelle, l'erreur a pour sanction naturelle, la nullité de la convention. Il reste alors à déterminer avec quelle facilité et selon quelles conditions doit intervenir l'annulation effective. C'est en cette voie que se prononce le professeur Ghestin dans une note d'un arrêt de la Cour de cassation du 28 janvier 1913 : « L'erreur doit être considérée comme portant sur la substance lorsqu'elle est de telle nature que sans elle l'une des parties n'aurait pas contracté ». C'est ainsi que l'affaire ayant conduit à l'arrêt de la 1ère chambre civile de la Haute juridiction du 28 mars 2008, met en cause l'auteuresse et le bénéficiaire d'une vente d'œuvre d'art, dans un contentieux relatif à son limogeage.

1. Un consentement libre et non vicié : condition d'une vente parfaite
2. Un certain conditionnement de la nullité : l'incertitude des parties

Extrait du document
Infirmant la position de la Cour d'Appel de Paris, la Cour de cassation a cassé l'arrêt de cette première, et annulé l'intégralité de ses dispositions, récriminant la non explication du lien qui unissait la réduction du prix à l'exclusion de « l'attribution possible du tableau à un peintre d'une notoriété plus grande que celle » du peintre américain présumé en tout début. Elle conclut in fine en dénonçant le défaut de conformité à une quelconque « base légale » de la part des juges d'appel.

Mots-clés:nullité, erreur sur la substance, peintre, Poussin, incertitude des parties

Résumé
L'extrait étudié va de "Mais avant que de passer plus loin" à "désormais nécessaire d'y satisfaire".
Dieu est à l'origine de tout. Toute action dépend d'une autre en vertu de nos décrets où la série respecte le principe de causalité. Il existe donc une distinction entre deux sortes de nécessités : la première est la nécessité absolue qui est une proposition géométrique dont le contraire est impossible. Et la seconde est la nécessité hypothétique qui exprime la contingence des existences où d'autres mondes auraient été possibles à réaliser, mais le choix de Dieu atteste que le monde dans lequel nous sommes est le meilleur possible.
Cet extrait montre la conception nouvelle de la substance et nous éclaire donc sur le problème de la liberté humaine. On voit apparaitre la thèse de Leibniz où sa pensée se développe en 5 étapes. Cette étude suit linéairement ces cinq étapes.

Extrait du document
La première étape de la 1ère ligne à «toutes les propriétés qu'on peut en déduire» est un rappel de la thèse qui va poser le problème et nous propose une reprise de la définition de la substance. Ainsi, Leibniz met en relief le fait que la substance contient en elle, dans sa nature, tous ces attributs comme un sujet contient ses prédicats. D'où, la connaissance de la substance avec tous ses attributs est possible a priori, comme il est possible de le faire pour les propriétés d'une figure géométrique par déduction.

Mots-clés:substance, nécessité absolue, prescience divine, liberté humaine, contingence, dieu

Résumé
La société Karim a commandé à la société «Ten Cate France» du tissu d'ameublement en velours pour la fabrication de pantalons qui s'est révélé impropre à la confection de vêtements.
En première instance, la société Karim a été condamnée à payer à la société Ten Cate France la somme due pour l'achat du tissu et déboutée de sa demande reconventionnelle ( demande formée par le défendeur qui attaque à son tour et soumet au tribunal un chef de demande) visant à annuler le contrat pour erreur sur la substance de la chose.


I- L'erreur sur la substance

A- L'erreur sur la qualité substantielle
B- L'usage anormal de la marchandise

II- La confirmation de la jurisprudence antérieure: une erreur nécessairement sur la substance commise par des profanes pour l'obtention de la nullité

A- L'interprétation de l'article 1110 du Code civil: la nullité pour erreur sur la substance uniquement
B- Une erreur inexcusable


Extrait du document
Le contrat peut être annulé à la demande de la victime si elle rapporte la triple preuve de son erreur portant sur la substance de la chose et ayant déterminée son consentement. Le caractère substantiel attaché par la victime de l'erreur à telle qualité de la chose ou à telle considération qui l'a amené à contracter doit être connue de son cocontractant selon la règle jurisprudentielle. Dans cette affaire, la pollicitante n'a en aucun cas trompé l'acheteuse sur la marchandise et lui a vendu celle qui était convenue, le tissu destiné à l'ameublement. Cependant, la société acquéreuse avait dans l'idée d'acheter du tissu solide, c'est la qualité substantielle recherchée, la pollicitante savait l'usage qui allait en être fait mais n'a pas fourni un matériau suffisamment solide et résistant.


Mots-clés:réticence, réserve, pollicitation, marchandise, tromper

Résumé
L'article 578 du Code civil énonce: « L'usufruit est le droit de jouir des choses, dont un autre à la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance ».
Cette définition reprend celle des Institutes de Justinien pour la placer dans le livre deuxième du Code civil relatif aux biens et aux différentes modifications de la propriété dont il constitue le titre III après le titre II décrivant la propriété. L'usufruit, l'usage et l'habitation sont donc des modes de propriété. Il est un démembrement de propriété, un droit réel au même titre que les servitudes. Historiquement, chez les romains et pour les législateurs de 1804, il est compris comme un usufruit agraire ce qui explique l'appréhension des fruits comme des biens qu'une chose produit à intervalles régulier sans que sa substance s'en trouve modifiée. Ce sont les récoltes qui sont prioritairement visées. Cependant, la société agraire n'est plus dominante et l'usufruit change d'application.

I- La jouissance de la chose
II- La conservation de la substance des choses

Extrait du document
Elle relève du même esprit, imposant toujours à l'usufruitier l'obligation de conserver la substance, mais elle permet de généraliser la souplesse de la fongibilité de certains biens à tous les biens en ne s'attachant plus qu'à leur valeur.
Les premières étapes de cette évolution se trouvent sans doute dans la nouvelle définition proposée par la doctrine qui consiste à voir dans la substance la destination du bien.

Mots-clés:destination, bien, bénéficiaire, propriétaire, doctrine, jurisprudence

Résumé
L'arrêt étudié ici est un arrêt de cassation de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation du 28 mars 2008. Il concerne la demande en nullité du contrat pour erreur sur la substance, et vise les articles 1109 et 1110 du Code civil. En l'espèce, le 10 septembre 1984, D. W. avait acquis auprès de Madame H-J, et pour le compte de la société W., un portrait de Claude Monet réalisé par J. S. Sargent. Le 13 mai 1985, la société W. a assigné la venderesse en nullité de la vente pour erreur sur la substance car trois experts spécialisés dans les œuvres de Sargent avaient émis des doutes sur l'authenticité de l'œuvre. Les parties ont signé, par acte du 11 mai 1986, une transaction confirmant la vente à moitié prix du tableau attribué à Sargent par sa propriétaire, cette dernière prenant acte de l'intention de la société d'en faire donation à l'Académie des Beaux Arts.

1. L'erreur lors de la formation du contrat
2. Une incertitude prise en compte par les parties

Extrait du document
On peut s'interroger sur la notion de qualité « substantielle », qui n'est pas une notion claire. Sur la signification, deux conceptions sont possibles, l'une plus stricte, appelée conception objective, et l'autre, subjective, plus large. Dans la conception objective qui est la plus ancienne, l'erreur sur la substance correspond à une erreur sur la matière dont est fait l'objet du contrat. Cette conception correspond à l'exemple donné par Potier qui considère que la vente est nulle si on achète des flambeaux en bronze en les croyant en argent massif.

Mots-clés:Sargent, peinture, convention, authenticité, qualités substantielles

Résumé
Les époux Z achètent un terrain à la SNC par acte sous seing privé, à la condition suspensive d' obtenir un permis de construire. Celui ci leur sera accordé le 16 décembre 1998, ils finalisent l'achat par acte authentique le 19 décembre en concours avec des notaires. Le maire leurs retire par la suite le permis de construire suite à la crue d' un cours d' eau les 18et 19 janvier 1999. Les époux assignent la SNC en annulation du contrat pour erreur sur la substance et les notaires en responsabilité. La cour d' appel accueille favorablement la demande en annulation au motif que le retrait du permis de construire fait disparaître rétroactivement l'acte qui en fait l' objet. La cour d'appel fonde donc la nullité pour erreur sur la substance, sur la non réalisation de la condition suspensive. La cour d' appel déboute en outre les époux Z de leurs demande en responsabilité au motif que les notaires n'avaient pas manqué à leurs devoir de conseil en faisant toutes les diligences pour informer leur client du risque d' inondation qui pesait sur le terrain et pouvait le rendre inconstructible Les époux Z forment alors un pourvoi en cassation.

I - Mauvaise qualification de l'acte de vente
A- La condition suspensive rend la demande inutile
B- Existence de deux actes bien distincts

II- Etendue du devoir de conseil des notaires
A- Devoir d'information sur l'étendue des risques portant sur l'object de la transaction
B- Les conditions de la transaction




Extrait du document
Cette obligation varie en fonction de la prestation qu'il effectue. Ainsi, il doit d'abord éclairer les parties sur leurs droits et obligations puis veiller à la validité des actes qu'il est amené à rédiger en contrôlant aussi bien les aspects factuels que juridiques. Une fois les actes établis il doit assurer leur efficacité. La cour de cassation reproche à la cour d'appel de ne pas avoir fait toutes les diligences pour informer leurs clients du risque d'inondation qui pesait sur le terrain et qui pouvait le rendre inconstructible.

Mots-clés:huissier, exécution, preuve, acte, constructibilité

Résumé
Contracter, ce n'est pas seulement consentir c'est plus exactement consentir en pleine connaissance de cause et librement.
En 1998, lors d'une vente aux enchères publiques, un couple assisté d'un expert, se portent acquéreurs d'une statue égyptienne, sensée être de Sésostris III. Après la vente, les époux découvrent que l'authenticité de l'œuvre est sujette à controverses. Ils sollicitent alors la désignation d'experts.
Selon les expertises, s'il s'agit bien d'une statue antique mais l'objet ne remonte en aucun cas au règne de Sésostris III.
La question de droit posée à la Cour de Cassation est de savoir si l'inexactitude des mentions du catalogue, dans le cadre d'une vente aux enchères, suffit à provoquer une erreur sur la substance, au sens de l'article 1110 du Code Civil.

I- L'époque : une qualité substantielle pour les œuvres d'art antiques
A- Erreur sur la substance : erreur sur la datation
B- Remise en cause de la garantie d'authenticité de par les mentions
implicites du catalogue de vente sur la date

II- Le sort de la vente des œuvres d'art antiques mal datées
A- L'annulation de la vente
B- Sanction par la nullité : une garantie pour l'acquéreur

Extrait du document
« Il n'y a point de consentement valable si le consentement n'a été donné que par erreur… », nous dit l'article 1109 du Code civil. Ce vice de consentement qu'est l'erreur, est simplement une représentation inexacte de l'objet de l'obligation : c'est le fait de ne pas avoir su ce que l'on aurait dû savoir, au stade de l'échange du consentement. L'erreur sur la substance, notamment, s'entend, selon la conception subjective, d'une erreur sur les qualités substantielles que l'on prête à la chose, c'est-à-dire sur les qualités qui confèrent à cette dernière son individualité. L'erreur sur la substance s'apprécie in concreto, et quand cette appréciation in concreto correspond à une appréciation in abstracto, on présume que l'erreur du contractant a porté sur une qualité substantielle, sauf preuve contraire incombant à l'autre contractant.

Mots-clés:Poussin, vice, oeuvre, antiquité, époque, garantie