Article 132 du Code pénal Commentaire de Texte

Article 132 du Code pénal
Commentaire de l'article 132-3 alinéa premier du Code pénal portant sur la procédure d'application de la peine.
№ 31506 | 1,800 mots | 0 sources | 2015 | FR
Publié le sept. 16, 2015 in Droit
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Résumé:

La peine en droit pénal traduit la réaction du corps social à l'encontre du comportement portant atteinte à la société. La peine permet plusieurs choses, elle permet à la victime de se sentir mieux en voyant le délinquant souffrir, elle permet aussi de réadapter le délinquant, de l'aider vers la socialisation.
Les peines peuvent être de plusieurs natures elles peuvent privées de liberté le délinquant, elles peuvent porter atteinte à sa propriété ou elles peuvent encore priver le délinquant de ses droits.
Une peine ne peut être prononcée que si elle est expressément prévue par une loi, en vertu de l'article 132-17 du code pénal.

I- Un principe de cumul des peines ayant une fonction rétributive parfois inefficace
II- L'exception du principe de cumul par la confusion des peines de même nature permettant une réinsertion discutable

Extrait du document:

Ici encore nous pouvons faire le rapprochement avec le système judiciaire américain qui lui fait le cumul des peines comme en Espagne également. Il paraîtrait censé d'opter pour ces systèmes car cela signifierait que si nous avons deux individus qui commettent une même infraction mais que l'un deux commet une autre infraction en plus de même nature, il aurait la même peine alors que l'un aurait commis deux infractions. Cela voudrait dire également qu'un individu qui commet un meurtre mais qui n'est pas identifier tout de suite et qui tue d'autres personnes et qu'ensuite il est arrêter il aura comme peine celle d'un meurtre et pas pour tous les autres. Il peut se dire que comme il a commis un meurtre il peut en faire autant d'autres ou d'autres infractions qui conduisent à l'emprisonnement car il ne risque pas plus que la peine d'un seul meurtre.
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