L'impôt royal sous l'Ancien Regime Dissertation by Hammer

L'impôt royal sous l'Ancien Regime
Dissertation qui s'intéresse au système fiscal au temps de l'Ancien Régime et montre qu'il révèle en fait la structure inégalitaire du royaume.
№ 6483 | 910 mots | 3 sources | 2008
Publié le juin 18, 2008 in Économie , Histoire , Finances
5,95 $US Acheter et télécharger immédiatement ce document



Résumé:

Le roi de France, monarque absolu, de droit divin, est en droit légitime de s’enrichir grâce aux ressources de son domaine royal. Ces ressources étant insuffisantes, la nécessité de prélèvements fiscaux et d’imposition s’affirme.
Mis en place à partir du Moyen Age, sur la base d’un impôt seigneurial et ecclésiastique, ce système se complexifie et s’organise dès le XVème siècle, pour prendre de toutes autres caractéristiques au XVIIème siècle, sous l’Ancien Régime, et confère a la Monarchie française une puissance importante, face a des voisins qui ne possèdent pas encore ces ressources.
Toutefois, il fera par la suite l’objet de vives critiques qui conduiront à son remodelage.

I. La fiscalité de l’ancien régime, un système organisé
a. Une nécessite grandissante d’une fiscalité organisé
b. Différents types d’impôts existent
c. L’imposition nécessite une organisation géographique

II. Le système fiscal révélateur de la structure inégalitaire
a. Disparités sociales
b. Hétérogénéité des prélèvements a l’échelle géographique

III. Contestations et crise, ferment de la Révolution
a. Une tentative de reforme : l’impôt unique
b. Echec et révolution

Extrait du document:

L’administration du royaume est liée à la répartition géographique des prélèvements. Le pays se divise en deux du point de vue des prélèvements d’impôts.
La première zone comprend les pays d’Election : ce sont des juridictions de l’impôt, symbole même des progrès de l’administration royale directe. Ces pays sont soumis aux impôts ordinaires et réguliers du royaume,
Mode de prélèvement suppose la présence d’ intendants qui administrent par le biais d’institutions, représentant l’autorité royale.
Ce système instaure un quadrillage administratif de l’ancien régime, durable malgré les moyens insuffisants et la bureaucratie faible.

Commentaires