L'organisation de la justice de la France médiévale Dissertation by L

L'organisation de la justice de la France médiévale
Dissertation sur l'organisation de la justice en France entre les XIIe et XVe siècle.
№ 24295 | 1,525 mots | 3 sources | 2011
Publié le mai 11, 2011 in Histoire , Droit
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Résumé:

Comme le dira plus tard, au XVIe siècle, Antoine de Loysiel, « toute justice émane du roi ». En effet, c'est à l'époque de la France médiévale, à partir du règne des capétiens, que le roi devient « fontaine de justice », et que s'organisent de nouvelles institutions qui cadrent cette justice et la rendent plus efficace, et surtout plus juste qu'auparavant. C'est aux alentours de 1190, sous la dynastie des capétiens, que le terme de France est utilisé de façon officielle pour désigner le royaume des Francs, quand la chancellerie du roi Philippe Auguste a commencé à utiliser le terme « rex Franciae » qui signifie roi de France et non plus « rex Francorum », roi des Francs.

1. La justice seigneuriale
2. La justice d'Eglise
3. La justice royale

Extrait du document:

La justice royale était rendue par le roi et sa Cour, composée de conseillers, des vassaux qui l'entouraient. Cette Cour suivait alors le roi dans ses déplacements. Petit à petit, des juristes spécialisés ont remplacé les vassaux du roi pour préparer les décisions de justice de sa Cour. Le roi, lui, prononce toujours la sentence. Dès le roi Philippe Auguste, au XIIe siècle, le roi n'assistait plus à toutes les audiences de la Cour. Il se réservait aux audiences plus politiques. Au XIIIe siècle, la Cour en Parlement s'est mise en place. A partir de 1250, elle ouvre à jours fixes et devient une institution permanente. Elle se fixe à Paris et organise des sessions tous les 8 mois. Elle était présidée par l'un des vassaux et juristes qui la composaient.

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