La législation civile de 1793 à 1804 : esprit de système ou esprit des siècles? Dissertation by elolo

La législation civile de 1793 à 1804 : esprit de système ou esprit des siècles?
Dissertation qui s'interroge sur l'evolution de la législation civile et se demande dans quelle mesure celle-ci trouve son achèvement dans la conciliation de deux sciences législatives que sont l'esprit de système et celui des siècles.
№ 9139 | 2,830 mots | 0 sources | 2007
Publié le nov. 27, 2008 in Histoire , Droit
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Résumé:

L'esprit des siècles, à la différence de celui de système, se veut en accord avec l'histoire, l'expérience des peuples français forgée au fil du temps par leurs climats, leurs habitudes afin de créer en douceur et de manière durable un droit, une nation unie.
Portalis qui définit cet esprit des siècles dans son discours préliminaire comme étant «cette tradition de bon sens, de règles et de maximes qui est parvenu jusqu'à nous» reprend la théorie de Montesquieu exposée dans l'Esprit des lois. Celle-ci tend à considérer l'histoire comme un «laboratoire expérimental» servant de base à la science juridique qui doit s'édifier sur les différentes coutumes, les évènements constitutifs d'un territoire précisément donné, définit et délimité.

I/ L'esprit de système au service de la législation post-révolutionnaire
A) La politique de la table rase et l'avènement de l'esprit de système
B) Une méthode systématique retrouvée dans les projets de code civil de Cambacérès

II/ 1799 ou une résurgence de l'esprit des siècles à travers a législation civile Napoléonienne
A) Une législation imprégnée par l'histoire, caractérisée par l'esprit des siècles
B) Les acquis révolutionnaires ne sont tout de même pas reniés par le «code napoléonien»

Extrait du document:

«Lorsqu'on analyse la substance de cette œuvre (code civil), lorsqu'on suit l'histoire de sa rédaction (…) Presque tout ce qu'il contient a été fourni par le droit du passé, l'ancien droit français ou par le droit de la veille, celui de la révolution» (Esmein).
Le lègue de la révolution s'exprime par une législation, empreinte de l'esprit de système. Initiée entre autres par Descartes, la méthode systématique consistait à analyser des notions complexes pour en déterminer les éléments constitutifs et à les ramener à des idées claires.

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