La naissance de l'autonomie locale Dissertation

La naissance de l'autonomie locale
Dissertation qui mène une approche de la naissance de l'autonomie locale avec l'émergence des villes et concernant les ressources, les dépenses locales et les comptes locaux.
№ 22536 | 1,700 mots | 0 sources | 2011
Publié le févr. 08, 2011 in Géographie , Histoire , Finances
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Résumé:

L'émergence des villes est un phénomène particuliers qui va permettre de mettre en place un statut en fonction des différentes villes et de participer à affirmer une certaine autonomie locale en reconnaissant à ces villes des ressources locales propres.
Ainsi, il est intéressant de voir comment nait l'autonomie locale à partir du XIIIème siècle. Pour cela nous verrons tout d'abord une description de ce phénomène d'émergence des villes ainsi que leur statut (I), pour voir ensuite ce qui concerne les ressources et les dépenses locales (II) et enfin ce qui concerne les comptes locaux (III).

Extrait du document:

Concernant les ressources locales à l'époque on peut noter que les administrateurs municipaux sont investit à l'égard des membres de la communauté de tout ou partie des pouvoirs appartenant au seigneur selon le degré d'autonomie qui a été concédée dans la charte. Dans ce cas, les ressources locales qui peuvent être instituées par ces administrateurs locaux sont de deux ordres à savoir la corvée et l'impot. Il existe plusieurs types de corvées peuvent être imposées à savoir la construction ou la réparation des fortifications de la ville, l'entretien des ponts, le curage des cours d'eaux, le balayage ou le pavage de la portion de rue se trouvant devant sa porte. En ce qui concerne l'impôt, on peut observer que les administrateurs locaux peuvent instituer des impôts. Généralement, durant cette période, on institue un impôt pour faire face à une dépense nouvelle. Durant cette période, en général, l'impôt est affecté. Cette affectation de l'impôt ne constitue cependant pas une obligation juridique. Ces impositions sont aussi bien indirectes que directes.

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