La question de la faute Dissertation by Calimero

La question de la faute
Dissertation se demandant dans quelle mesure la vision exposée par une citation de Paul Esmein des caractéristiques principales de la faute est encore aujourd'hui apte à répondre au besoin de la responsabilité civile.
№ 29239 | 4,150 mots | 0 sources | 2011 | FR
Publié le janv. 28, 2013 in Droit
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Résumé:

D'après la citation « Dans l'esprit de tous, la faute contient un élément psychologique et une appréciation morale de la conduite », Esmein affirme que la plupart des gens pense la faute comme un acte qui contient un élément psychologique et une appréciation morale de la conduite. Dors et déjà apparaissent les questions de la définition de ces caractéristiques. Avant de continuer tout développement sur le sujet nous poserons des définitions simples qui animeront la suite. Tout d'abord qu'est ce qu'un élément psychologique ? Un élément psychologique est un élément relativement subjectif en ce sens qu'il fait partie intégrante de la personne. Rappelons que la faute est le fondement de la responsabilité personnelle. Cet élément est différent selon chacun ! Étymologiquement, psychologie signifie science de l'âme. Cette science a pour objet l'étude du comportement humain sous tous ses aspects psychiques, normaux ou pathologiques. C'est donc des éléments du comportement humain dont il est question dans la première partie de la citation. L'appréciation morale de la conduite peut se définir comme la mesure et la délimitation du comportement social en ce sens que par le biais des cas d'espèce le juge va dégager des normes de conduite sociale.

I. Une vision claire des caractéristiques principales de la faute reflet d'une pensée générale globalisatrice : un « esprit de tous » se fondant sur la tradition juridique générale aujourd'hui désuète : un « esprit de tous » manquant de discernement
II. Une vision limitée des caractéristiques principales de la faute reflet d'une pensée

Extrait du document:

Tout comme nous l'avons vu précédemment il existe une faute intentionnelle qui demande une volonté d'agir, une volonté de causer la faute. Cet exemple est très significateur de l'élément psychologique définit par la citation. Cependant tout principe ayant un contraire il semblerait qu'une autre catégorie de faute ne demande pas d'élément psychologique à proprement parler : la faute non intentionnelle. Appelée aussi faute quasi-délictuelle, elle définit un fait illicite volontaire mais non intentionnel en ce que la volonté qui y est impliquée ne s'est pas portée sur le résultat dommageable.

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