La séparation des pouvoirs Dissertation

La séparation des pouvoirs
Dissertation qui analyse la citation de Rousseau selon laquelle : «La Constitution du 24 juin 1793 n'organise pas une séparation des pouvoirs au sens de Montesquieu, mais une hiérarchisation des fonctions».
№ 10502 | 1,540 mots | 1 source | 2008
Publié le mars 25, 2009 in Histoire , Droit , Sciences Politiques
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Résumé:

La Constitution de 1793, après avoir été une utopie de vraie démocratie, est aujourd'hui devenue un mythe, celui de la vraie souveraineté du peuple, en quête du bonheur commun. En effet, cette constitution, écrite dans un contexte historique très particulier, promettait aux citoyens la démocratie. Après la chute de la monarchie puis l'élimination des Girondins qui suit la Commune de Paris de mai 1793, les montagnards fondent leur projet de constitution fondé sur la philosophie politique de Rousseau, complètement différente de celle de Montesquieu. En effet, Montesquieu imaginait le pouvoir comme séparé en trois entités (le législatif, l'exécutif et le juridictionnel) qui collaborent. Ainsi, on évite la concentration des pouvoirs et l'extrémisme.
La philosophie de Rousseau, utilisée dans la constitution du 24 juin 1793, au contraire, considère qu'il faut donner tout le pouvoir au peuple. Ainsi, l'Assemblée nationale, élue par le peuple, possède la plupart des fonctions du pouvoir. Par fonction, on entend l'ensemble des pouvoirs et devoirs qu'elle possède.
On peut s'interroger sur la réalité démocratique de la Constitution de Rousseau.
S'il est vrai que «la constitution du 24 juin 1793 n'organise pas une séparation des pouvoirs au sens de Montesquieu, mais une hiérarchisation des fonctions», on peut voir que cette Constitution fut peut-être la plus démocratique jamais éditée.

Extrait du document:

Montesquieu avait établi son schéma de séparation des pouvoirs à une époque où le roi détenait et concentrait tous les pouvoirs. Dans ce schéma, il avait ainsi conçu sa théorie de la séparation des pouvoirs, par observation du système anglais, non pas en cherchant vainement un régime politique démocratique mais en cherchant à éviter toute concentration du pouvoir entre les mains de peu, qui, pour lui, pourrait mener à l'excès et le régime à des dérives. Ainsi, pour lui, un régime doit être équilibré et passer par une séparation en trois pouvoirs, le législatif qui compose les lois et qui est lui-même divisé en deux chambres. Il divise au maximum les pouvoirs pour éviter leur concentration, et suppose ensuite une collaboration entre ces pouvoirs pour la bonne santé du régime, et qui permettrait l'exercice d'un réel pouvoir.

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