La séparation des pouvoirs de 1789 à 1799 Dissertation

La séparation des pouvoirs de 1789 à 1799
Dissertation d'histoire qui pose la question de savoir comment la France a adopté le principe classique de la séparation des pouvoirs à ses différents régimes politiques de 1789 à 1799.
№ 11643 | 2,155 mots | 0 sources | 2009
Publié le juin 17, 2009 in Histoire , Sciences Politiques
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Résumé:

L'article 16 de la DDHC du 26 aout 1789 consacre la séparation des pouvoirs : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n''est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n''à point de Constitution ». Ce grand principe est souvent associé à Montesquieu. Pourtant il ne fut pas le premier homme à consacrer cette expression.
De fait Aristote distingue trois parties de l''Etat dans son œuvre, La Politique, à savoir le corps des magistrats ayant pour fonction de gouverner, le corps judiciaire ayant pour fonction de juger et l''assemblée générale ayant pour fonction de délibérer sur les affaires publiques.

1- La séparation des pouvoirs de 1789 à 1799 : un principe consacré en théorie

2- La séparation des pouvoirs de 1789 à 1799 : un principe fictif en pratique

Extrait du document:

La conception de Rousseau de séparer les fonctions a été adoptée par les Constituants de 1793 et 1795. Il propose, lui, une hiérarchisation des fonctions et donc une spécialisation des fonctions, chaque organe étant cantonné dans sa fonction, il y a donc une séparation stricte des pouvoirs où le pouvoir exécutif est subordonné et dépendant du législatif afin d''éviter la dictature et l''absolutisme.
La Constitution de l'An 1 (ou 24 juin 1793) ou encore Constitution fantôme car elle n''entrera jamais en vigueur, est fondée sur la souveraineté populaire.

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