Le destin du Code Civil Dissertation by Nonin

Le destin du Code Civil
Dissertation d'histoire du droit qui décrit l’esprit du Code Civil, son histoire et ses limites actuelles.
№ 2142 | 1,900 mots | 0 sources | 2007
Publié le déc. 10, 2007 in Histoire , Droit
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Résumé:

Le Code civil de Bonaparte voit le jour en 1804, il est le résultat d'une longue entreprise de codification. Sa promulgation intervient lorsque le peuple français cherche un point d'unité autour duquel se rallier.
La destinée du code Napoléon est finalement couronnée d'un succès controversé, et est aujourd'hui encore le symbole du droit en France et dans de nombreux pays.
Comment le Code civil a-t-il été perçu, de 1804 à nos jours, en France et dans le monde ?

I. Le Code civil, l’objet d’un véritable culte

A. Le peuple français, principal adorateur du Code civil
1. Le Code civil est une œuvre de compromis et un symbole d’unification
2. La toute puissance de la loi en France

B. Les peuples étrangers vouent une admiration au Code
1. La proposition du Code civil
2. Un modèle pour d’autres codes

II. Les difficultés du Code civil

A. L’insuffisance du Code civil en France
1. Le Code vieillit
2. Le Code perd son symbole d’unité

B. La mise à l’écart du Code civil par les peuples étrangers
1. La concurrence de codes étrangers
2. Du Code Napoléon au Code européen

Extrait du document:

La rédaction du Code civil a dépassé tous les espoirs de son coordinateur, Napoléon I. Il avait souhaité, dans le but de gouverner un jour le peuple français, pouvoir réunir tous les Français autour d’un point dominant, d’un pouvoir fort, et à bien des égards, le plus puissant. La loi était l’objet rêvé pour rassembler les esprits divergents. Car quand une loi passe, tout le monde est d’avis pour l’appliquer.
Il est le résultat d’un compromis à différents points de vues. D’abord, il a fallu mettre d’accord les juristes de droit romain et les juristes coutumiers. Ensuite, il a fallu résoudre le conflit entre les philosophes (individualistes, délais de grâce, article 1244 c. civ.) et les jansénistes (moralistes, rejet du jeu, du trafic…). Enfin, le compromis dû être politique, entre les révolutionnaires et les conservateurs.
Le résultat a été un succès total : ni révolution, ni réaction autre que l’acception par les deux camps. De surplus, on constate que pendant plus de deux cent ans, le code civil a été gardé par tous les régimes qui se sont succédé malgré parfois le chaos constitutionnel.
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