Le Roi, fontaine de toute justice Dissertation by Spaceman20

Le Roi, fontaine de toute justice
Dissertation d'histoire autour du thème de la justice royale, l'extension de son pouvoir et l'organisation de ses institutions dans la France du XIIIème siècle.
№ 372 | 3,300 mots | 3 sources | 2005 | FR
Publié le juin 02, 2007 in Histoire , Droit
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Résumé:

Le principe du roi justicier, choisi pour accomplir, sur terre, la volonté de Dieu va s'imposer en France à partir du XIIème siècle. La justice royale va progressivement prendre le pas sur le pouvoir des seigneurs et celui de l'Eglise. Puis, l’organisation judiciaire va se préciser, avec des institutions juridictionnelles étagées plus ou moins hiérarchiquement jusqu’au roi.

I. Le redéploiement de la justice royale par l’affaiblissement des juridictions particulières à partir du XIIIème siècle
A) La lutte intense contre les juridictions seigneuriales
B) La lutte modérée contre les juridictions ecclésiastiques

II. L’affirmation progressive de la justice royale par la rigueur de son organisation
A) La justice déléguée
B) La justice retenue

Extrait du document:

A la fin du Xème siècle, la dynastie carolingienne s’éteint au profit de la dynastie capétienne. L’héritage de Robert Le Fort a été entamé durant les décennies qui ont précédé l’élection de 987, par des usurpations auxquelles ses descendants n’ont pu s’opposer. Les capétiens doivent se contenter de domaines morcelés, insuffisants à leur fournir ressources en hommes et en argent, force qui leur permettraient d’étendre leur autorité par la force. La justice est passée entre les mains de ceux qui tirent leur force dans la possession de la terre. Cette fâcheuse conjoncture conduit à une prolifération des réseaux vassaliques. Ce défaut de centralisation du pouvoir justifie qu’il existe autant de justice, que de grands propriétaires. Dans cette « mosaïque judiciaire », le roi va tenter d’affirmer sa souveraineté en inversant progressivement l’exercice du pouvoir judiciaire et en le reconquérant. (...)
La reconquête des compétences juridictionnelles des agents royaux va se faire au milieu du XIIIème siècle surtout contre les juges seigneuriaux. Les juges royaux et les théoriciens dont Beaumanoir vont exploiter l’idée, découlant de la reconstruction pyramidale du pouvoir que « toute justice est tenue en fief ou en arrière fief du roi ». De ce fait les justices seigneuriales sont considérées comme des justices subalternes et subordonnées aux juridictions royales, elles même déléguées et soumises en dernier ressort à la justice retenue du roi. Les justices royales vont ainsi marquer leur supériorité sur les juridictions seigneuriales par trois voies procédurales : elles vont les subordonner grâce à l’appel et les concurrencer grâce à la prévention et aux cas royaux.

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