Législation civile de 1793 à 1804 : esprit de système ou des siècles ? Dissertation by Simon Holveck

Législation civile de 1793 à 1804 : esprit de système ou des siècles ?
Dissertation qui analyse si la législation devait plutôt procéder d'une science abstraite et scientifique à savoir l'esprit de système, ou bien expérimentale, à savoir l'esprit des siècles.
№ 9145 | 2,365 mots | 0 sources | 2007 | FR
Publié le nov. 27, 2008 in Histoire , Droit
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Résumé:

Aux lendemains de la Révolution, plusieurs idéologies s'opposent dans le domaine de la codification. L'esprit de système est directement inspiré de la philosophie de Descartes à savoir sa théorie de la connaissance selon laquelle la démarche de l'entendement commence par la connaissance intuitive de vérités certaines dont la certitude s'étend à d'autres vérités qui en dépendaient. L'esprit des siècles se définit lui comme la volonté de se servir de l'expérience du passé pour légiférer.

I. La Révolution, ou la consécration de l'esprit de système dans la législation
A. L'esprit de système : emblème de l'après révolution
B. Le droit de la Nature à son apogée dans la législation de l'après révolution

II. Le retour à l'esprit des siècles, la fin de l'esprit de système dans la législation
A. La législation de l'esprit des siècles : le législateur sociologue remplace le naturaliste
B. Le législateur ingénieur et l'ordre social

Extrait du document:

Un lien de cohérence nécessaire existerait donc entre ordre public et ordre privé, il s'agit de le découvrir. Une progression par déduction. L'esprit de système se définit par la démarche de décomposer les éléments complexes en éléments simples, en dégager les éléments constitutifs et ramener ces éléments constitutifs à des idées claires simples et distinctes. Après les trois échecs de Cambacérès la législation créée par l'esprit de système conduit à un désordre juridique sans précédent en France ainsi qu'à une crise économique grave, de telle sorte qu'un retour à l'esprit des siècles devient nécessaire au législateur. La prise de pouvoir de Napoléon Bonaparte du 18 brumaire, met fin à la législation de l'esprit de système pour réhabiliter l'esprit des siècles que les révolutionnaires avaient négligé car ils l'apparentaient à l'Ancien Régime, leur volonté la plus chère étant surtout de faire table rase du passé pour créer un nouvel Etat.
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