Les institutions françaises au XIXe siècle Dissertation

Les institutions françaises au XIXe siècle
Dissertation se demandant quelles sont les régimes qui se succèdent en France entre 1792 et 1799 et quelles sont leurs caractéristiques.
№ 27094 | 3,700 mots | 0 sources | 2011 | FR
Publié le nov. 25, 2011 in Histoire , Droit , Sciences Politiques
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Résumé:

Le terme de convention est à l'origine américain et désigne une nouvelle assemblée constituante. Les députés de la législative ont rapidement prononcé leurs volontés de faire appel aux électeurs. On est alors dans un climat de très grande violence. Cette violence va peser sur l'élection de cette nouvelle assemblée. Cette élection va se faire au suffrage universel masculin, la première en date. On garde une élection à deux degrés, le second degré n'étant limité qu'à un critère d'âge. Il faut avoir 25 ans pour être électeur du second degré. Les assemblées primaires se réunissent le 26 août, les assemblées du second degré vont se réunir le 2 septembre. Il a été affiché une liste d'électeurs indésirable, principalement royaliste dans Paris. Seuls vont aller voter les plus engagés pour la révolution, les autres restent chez eux par peur. Au même moment, interviennent dans les prisons parisiennes, les massacres de septembre, sous l'influence des plus enragés. Tous les prisonniers parisiens vont être massacrés de peur que parmi eux, des royalistes soient libérés. Le vote est public, oral et s'effectue en présence de tous. L'assemblée qui va être élu par ce vote sera une assemblée extrêmement révolutionnaire. Ce sont pour l'essentiel des juristes.

I. La convention- 21 septembre 1792-26 octobre 1795
II. Le directoire – octobre 1795- novembre 1799

Extrait du document:

Afin de limiter les dangers de la représentation, la durée de l'assemblée est extrêmement brève, les députés remettant en jeu leurs titres tous les ans. Il y a l'existence d'un exécutif très faible à travers un conseil exécutif, qui se contentera d'agir en exécution des lois et décrets émanant du corps législatif. Ce conseil a un mandat d'un an, via un renouvellement par moitié. Les décisions de ce conseil doivent être prise de façon collégiale et à la majorité. Le pouvoir exécution est quasi inexistant. C'est réellement un système Rousseauiste de l'organisation de l'État avec une tentative de démocratie semi directe. Le corps législatif ne se contente pas de voter les lois, il va proposer au peuple de nouvelles lois.

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