Les Parlements, gardiens de la monarchie ? Dissertation by salsa

Les Parlements, gardiens de la monarchie ?
Dissertation portant sur les liens entre les Parlements et la monarchie sous l'Ancien régime
№ 13809 | 3,200 mots | 0 sources | 2009
Publié le févr. 28, 2010 in Histoire , Droit
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Résumé:

Les parlements ont en partie entamé le processus révolutionnaire en s'opposant de façon très virulente à une réforme que Louis XVI avait fait enregistré 1788. Cette réforme judiciaire rationalisait considérablement le système judiciaire et créait une Cour plénière, les Parlements s'y sont opposés car elle diminuait leurs prérogatives et leur position. Cette opposition à la volonté monarchique n'était pas systématique, mais était caractéristique de la relation entre les Parlements et la monarchie : elle s'est construit et s'est consolidé tout au long de l'Ancien Régime. Pourtant les parlements ont disparu en même temps que la monarchie de L'Ancien Régime. Quel était le lien entre ces deux institutions : les parlements ont-ils contribué au maintien de la royauté ou alors ont-ils contribué à sa perte ?

1) Les parlements, une composante de la monarchie
2) Les parlements, une opposition progressive à la monarchie

Extrait du document:

Le Parlement est à l'origine une émanation de la section judiciaire de la curia regis de l'époque féodale, en effet la justice royale progressant et le nombre desaffaires portées à la connaissance de la royauté se multipliant, l'institution parlementaire s'individualise sous Saint Louis et dispose de sa première réglementation générale en 1278, par une ordonnance de Philippe III. Au départ, le premier parlement, celui de Paris, est composé essentiellement de conseillers nés, prélats et barons du royaume, mais ils sont rapidement éclipsés par des conseillers techniciens qui maitrisent bien s 'adaptent mieux à la complexification des procédures; le Roi n'y fait d'ailleurs que peu d'apparitions. Par ailleurs, le parlement commence également à se spécialiser en son sein avec la création de plusieurs chambres spécifiques. Le Parlement est l'organe par excellence de la justice déléguée, aussi en tant que représentants du Roi, les parlementaires disposent d'une compétence judiciaire qui s'étend à tout le royaume. L'extension de la domination royale et le développement des prérogatives parlementaires incitent le roi Charles VII à créer de nouveaux Parlements dans le royaume avec celui de Toulouse en 1443, puis Grenoble (1453). Ses successeurs établiront ceux de Bordeaux (1462), Dijon (1477), Aix (1501), Rouen (1515), Rennes (1554), tous sur le modèle du Parlement de Paris. Au XVIème siècle, les fonctions des parlementaires acquièrent un prestige et une dignité qui contribuent à rendre anoblissantes les charges de ces gens de robes dès la seconde moitié du siècle, et qui apportent le soutien des justiciables.

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