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Commentaire d'arrêt du 21 mai 1990 se demandant si l'absence d'auteur principal dans une infraction correspond à une absence de fait principal punissable.

Commentaire d'arrêt rendu par l'Assemblée Plènière le 29 Juin 2001 concernant la personnalité juridique de l'enfant à naître et les conséquences pénales de sa disparition.

Dissertation qui tente d'analyser cette phrase en terme de culture militaire.

Etude de cas traitant de responsabilité pénale des personnes morales dans le cadre d'accident mortel sur un lieu de travail.

Dissertation qui étudie le problème de la responsabilité pénale du fait d'autrui que l'on fait peser sur l'individu qui, sans avoir perpétré matériellement l'infraction, a joué un rôle causal dans celle-ci.