L'animal Dissertation

L'animal
Dissertation sur la place de l'animal dans la sphère des biens.
№ 31323 | 1,605 mots | 0 sources | 2015 | FR
Publié le avr. 20, 2015 in Droit
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Résumé:

Sujet: Entre personne physique, et bien, l'animal ?
« Une société ne peut se dire ni civilisée, ni socialement évoluée si elle ne respecte pas les animaux, et si elle ne prend pas leurs souffrances en comptes », dans cette citation Alfred Kastler parle du statut de l'animal dans la société. Ce qui amène à se questionner sur la personne physique, le bien et l'animal.
Le système juridique français s'organise selon le principe de la summa divisio. En effet en droit français il existe deux catégories, les sujets de droits qui regroupent les personnes physiques et morales, et une autre catégorie qui regroupe les biens meubles et immeubles. Les sujets de droit disposent de la personnalité juridique, ce qui leurs permet de bénéficier de droits subjectifs, et de ce fait ils ont des droits et des obligations. Les personnes physiques sont donc titulaires de la personnalité juridique est doivent obligatoirement être une personne humaine.

I/ Des statuts juridique non adaptés à l'animal
II/ De nouveaux statuts adaptés à l'animal

Extrait du document:

La place actuelle de l'animal n'est certes pas suffisante, mais il paraît inconvenable de considérer l'animal comme une personne physique, c'est à dire une personne titulaire de la personnalité juridique. Cela aurait pour conséquence de rendre les définitions qui sont à l'origine de la summa divisio incorrecte. Il faudrait par conséquent redéfinir la notion de personnes physiques, mais aussi celle d'un bien. En effet la personnalité juridique sous entent la capacité juridique c'est à dire la capacité intellectuelle suffisante pour avoir conscience de ces actes. Or les animaux ne font pas peuvent de discernement.
De plus certains auteurs considèrent que reconnaître à l'animal des droits subjectifs reviendrait à porter atteinte de la personne humaine.

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